Ressources Internet sur le cadastre
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Pour en savoir plus sur le cadastre une liste de sites sur le web
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Site de plans cadastraux
Webographie: les plans cadastraux anciens.
Mireille Touzery, Pierre Portet, CNRS [LAMOP/université de Paris I], Paul-Marie Grinevald
Cette liste recense les quelques plans cadastraux, essentiellement français, qui sont consultables sur le web et dont les qualités de reproduction permettent l’utilisation à des fins de recherche. Il faut bien noter que peu de plans sont mis en ligne à ce jour et que les entreprises de numérisation menées essentiellement par les archives départementales sont beaucoup plus nombreuses (voir plus bas dans la rubrique Généralités), elles permettent dans un premier temps une consultation de ces plans dans les salles de lecture.
Le cadastre, et particulièrement les vieux cadastres sont riches en informations multiples très utiles pour les monographies de paysages, de villages ou de familles.
Attention, en raison du poids des images, le temps de chargement est souvent un peu long. Certains fonds numérisés sont consultable uniquement aux Archives départementales.
GÉNÉRALITÉS
Sur le cadastre en général
un site personnel [et anonyme] sur l’histoire du cadastre français.
Article sur le cadastre avec un historique, les types de cadastres, le cadastre français.
Le site du Permanent Committee on Cadastre in the European Union contient de nombreux développements historiques et en particulier des articles en texte intégral sur le cadastre de la Enseñada.
Literature Database of the « Office International du Cadastre et du Régime Foncier »
Site français de Environmental Systems Research Institute
Le site de la mairie d’Aubervilliers donne accès à des fiches pédagogiques, comme étude d’un extrait de plan cadastral, carte des lieux dits du XVIIIe, lire un registre paroissiale…
Le cadastre après 1860
Article des archives départementales de la Savoie expliquant l’utilisation des matrices cadastrales. Pas de plan.
Le cadastre sur le portail de la direction générale des Impôts
CADASTRES D’ANCIEN RÉGIME
Les mappes sardes du xviiie siècle sont en consultation en ligne payante, mais on accède au première page des communes gratuitement, ce qui permet de faire un choix. Les forfaits varient de 0,25 à 0,17 euros la minute.
Archives départementales des Yvelines (Cg78)
Les plans d’intendance Bertier de Sauvigny conservés aux Archives départementales des Yvelines sont visibles en haute définition [consultation gratuite]. Communes classées par ordre alphabétique, par circonscriptions administratives, par toponymes.
Archives départementales de la Mayenne (Cg53)
« Les photographies présentées dans ces pages sont presque toutes des reproductions (intégrales ou partielles) de cartes et plans anciens conservés dans les dépôts publics d’archives nationales, départementales, communales ». On peut consulter en ligne des plans : plan d’intendance levé entre 1782 et 1787, plan terrier seigneurial, réalisé entre 1744 et 1780 et enfin un extrait du cadastre napoléonien réalisé dans ce canton en 1828 ou 1829.
Archives départementales du Haut-Rhin (Cg67)
Plans de l’intendant Pineau de Lucé, 1760-1764 opérationnel en septembre
Archives départementales de Corse du Sud(Cg2A)
Plan terrier de la Corse (1775-1795), opérationnel en septembre
CADASTRE NAPOLÉONIEN
Archives départementales de la Mayenne (Cg53)
« On peut afficher les plans de toutes les communes du département de la Mayenne. Le cadastre, commencé sous le Premier Empire (d’où le qualificatif de « napoléonien » qu’on lui donne parfois), s’est poursuivi en Mayenne pendant toute la première moitié du XIXe siècle. L’ensemble comprend plusieurs milliers de plans, reproduits en couleurs. On trouve en général pour chaque commune un tableau d’assemblage (« T.A. »), qui permet d’avoir une vue d’ensemble du territoire de la commune, et une série de plans détaillés par sections.»
Les plans sont référencés. Plans faciles à agrandir. Recherche par commune.
Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (Cg64)
Cette application vous permet de consulter toutes les planches (plus de 4500) du cadastre napoléonien des Pyrénées-Atlantiques.
Archives départementales de la Sarthe (Cg72)
Le site présente un historique du cadastre et un accès aux plans cadastraux par commune avec la cote et la date de chaque plan.
Archives départementales de l’Orne
Dans le cadre du plan national de numérisation institué par le Ministère de la Culture, le Conseil général a effectué en 2004 la numérisation de 4 000 plans cadastraux, réalisés pour l’essentiel dans le premiers tiers du XIXe siècle (plans cadastraux par masse et nature de culture, et premiers plans cadastraux parcellaires napoléoniens). La base de données est consultable en salle de lecture.
Archives départementales de Haute-Garonne
Le site du ministère de la Culture permet de faire le point sur les entreprises de numérisation qui concernent les cadastres anciens :
L’adresse de ce site fonctionne mal. Reportez-vous plutôt sur les adresses ci-dessous. Le premier site que nous présentons concerne le recensement de 61 fonds numérisés dont 58 fonds de cadastres napoléoniens numérisés. Tous ne sont pas accessible en ligne. Le site que nous donnons peut être parfois qu’une simple fiche technique accompagnée ou non de plans. Ces numérisations existent souvent sur Cdrom ou DVD.
« Les tableaux de la numérisation. Répartition géographique des cadastres numérisés. »
1. – Cadastre napoléonien et plans : Toulouse (Haute-Garonne), XVIIe-XXe siècle
Plans d’urbanisme: cadastre napoléonien, plan d’urbanisme directeur, plan d’occupation des sols, plans aéro photo topographiques, plans d’alignement (XIXe-XXe siècle). Plans de la ville (XVIIe-XXe siècle).
2. – Cadastre napoléonien : Elbeuf (Seine-Maritime), (XIXe siècle).
Collection communale comprenant 29 planches d’origine, établies entre 1831 et 1836, et 30 planches correspondant aux mutations.
3. – Cadastre napoléonien : Aube, (XIXe siècle).
Les plans cadastraux anciens, dits « cadastre napoléonien », constituent l’ensemble de plans le plus cohérent conservé aux Archives départementales. Réalisés entre 1810 et 1850, ils offrent aux chercheurs une source irremplaçable pour l’histoire foncière, rurale et urbaine.
4. – Cadastre napoléonien : Loire, (XIXe siècle).
Cette numérisation des plans cadastraux napoléoniens a pour buts d’offrir un meilleur service au public de la salle de lecture qui n’est pas équipée pour la consultation de plans de grand format et d’optimiser la conservation de ces plans dont certains sont difficilement manipulables en raison de leur état. L’ensemble des plans a été répertorié dans un fichier EXCEL. Les fonds numérisés (10 000 vues prévues) seront mis à disposition du public en salle de lecture, les usagers pourront en demander des tirages papier (ce qui pose des problèmes de manipulations à l’heure actuelle.)
5. – Cadastre napoléonien : Bouches-du-Rhône, XIXe siècle
Plans cadastraux napoléoniens dont certains de mauvaise qualité. Chaque plan a été recoté, protégé par un Mylar. Les documents sont numérisés à 200 dpi couleur par un scanner de plans de marque Vidar. Une série de cédéroms avec des images au format Tiff Lzw est constituée pour l’archivage. Un autre série de cédéroms avec des images Jpeg est constituée pour la consultation. Elles sont associées à une base de données Alchemy. L’objectif est de réaliser une petite quantité de cédéroms autonomes regroupant les plans de quelques communes pouvant être consultés sur n’importe quel poste, et pouvant donc être copiés pour les communes concernées. Consultation en ligne sur le 2e site :
6. – Archives départementales des Côtes-d’Armor
A la première visite un outil de visualisation (plug-in) s’installe silencieusement sur votre PC. ECW image viewer sous IE. Les plans sont très lisibles. Il s’agit d’une réalisation exemplaire.
Plan du site : définition du cadastre ; un historique ; la documentation cadastrale ; la documentation graphique : plans ; la documentation non figurée : les états de section et les matrices ; comment s’orienter… comment chercher… mode d’emploi… On peut faire une recherche par ordre alphabétique. Autre site
7. – Cadastre napoléonien : Orne, XIXe siècle
Le projet consiste en la saisie de l’inventaire existant des différentes planches cadastrales, au nombre de 4 480, et leur numérisation. La finalité du projet est de constituer une banque d’images regroupant l’ensemble des documents iconographiques et cartographiques de l’Orne pour les XVIIe, XVIIIe et le début du XIXe siècles.
8. – Cadastre napoléonien et plans : Rennes (Ille-et-Vilaine), XVIIIe-XXe siècle
Il s’agit des différents plans conservés aux Archives de Rennes : plans urbains, plans de bâtiments, plans de voirie, plans d’espaces verts, cadastre ancien ainsi que de cartes postales, photographies, vues aériennes.
9. – Cadastre napoléonien : Dordogne
Numérisation de 7 700 plans cadastraux anciens du département de la Dordogne, à partir de la collection détenue par les services fiscaux versée aux Archives départementales.
Ces plans, dont l’état matériel est moyen, voire mauvais, sont très demandés et consultés par des publics variés : grand public, historiens locaux, archéologues, dans le cadre de leurs recherches, historiques ou scientifiques, mais aussi par les particuliers et les administrations, pour des recherches administratives sur les propriétés foncières et leur historique.
10. – Cadastre napoléonien : Fréjus (Var), XIXe siècle
Non disponible. 17 plans numérisés. Mise en ligne en 2007 sur le site : www.archives.var.fr
11. – Cadastre napoléonien : Rhône, XIXe siècle
Consultation sur place. Archives départementales du Rhône (section moderne, 57 rue Servient, 69003 LYON).
L’accès Internet est prévu fin 2007, début 2008.
12. – Cadastre napoléonien : Ille-et-Vilaine, XIXe siècle
13. – Cadastre napoléonien : Var, XIXe siècle
Non disponible.
14. – Cadastre napoléonien : Maine-et-Loire, XIXe siècle
Plans cadastraux de 105x75 cm environ, dont 5000 plans non reliés et 360 plans de complément en 12 atlas reliés qui n’ont pas été déreliés pour la numérisation. Cote 3 P.
15. – Cadastre napoléonien : Aveyron, XIXe-XXe siècle.
Non disponible. En cours de numérisation.
16. – Cadastre napoléonien : Val-de-Marne, XIXe siècle.
Non disponible. En cours de numérisation.
17. – Cadastre napoléonien et plans révisés : Mayenne, XIXe–XXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
18. – Cadastre napoléonien : Loir-et-Cher, XIXe siècle.
3 260 plans de cadastre napoléonien des arrondissements de Blois, Romorantin et Vendôme.
Non disponible. Consultation sur place.
19. – Cadastre napoléonien : Haute-Garonne, XIXe-XXe siècle.
Plans cadastraux anciens (dits Napoléoniens) et plans rénovés : 9 000 plans au total.
Non disponible. Consultation sur place.
20. – Cadastre napoléonien : Essonne, XIXe siècle.
Ensemble complet des plans parcellaires cadastraux des communes de l’Essonne, établis entre 1808 et 1831.
Non disponible. Consultation sur place.
21. – Cadastre napoléonien : Lot-et-Garonne, XIXe siècle.
Numérisation de tous les cadastres par masses de culture et parcellaires (dits napoléoniens) pour l’ensemble des communes de Lot-et-Garonne (collection du cadastre ou communale
Non disponible. Consultation sur place.
22. – Cadastre napoléonien : Vendée, 1810-1846.
6 185 planches cadastrales numérisés.
Non disponible. Consultation sur place.
23. – Cadastre napoléonien : Corse du Sud, XIXe-XXe siècle.
Les archives départementales de la Corse-du-sud conservent 2 017 plans issus des collections départementales et communales Il s’agit pour la plupart de feuillets volants et en général d’un format grand aigle (75X105). Quelques communes sont lacunaires et les plans originaux manquants sont remplacés par de simples tirages.
24. – Cadastre napoléonien : Pyrénées-Atlantiques, XIXe siècle.
Plus de 4 528 planches cadastrales numérisés consutales.
25. – Cadastre napoléonien : Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), XXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
26. – Cadastre napoléonien et plans révisés : Villeneuve d’Ascq (Nord), XIXe siècle.
Cadastres napoléonien des communes d’Annappes (1816), Ascq (1825) et Flers (1825).
Plans révisés des communes d’Annappes, Ascq et Flers (1890).
Les communes d’Annappes, Ascq et Flers ont fusionné le 25 février 1970, pour donner naissance à la commune de Villeneuve d’Ascq.
Non disponible. Consultation sur place.
27. – Cadastre napoléonien et plans révisés : Orléans (Loiret), XVIIIe-XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
28. – Cadastre napoléonien : Loire-Atlantiques, XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
29. – Cadastre napoléonien : Yvelines, 1815-1835.
262 cadastres parcellaires reliés en atlas datant des années 1815-1835 (2425 plans). La confection du cadastre parcellaire fit suite à l’expérience du cadastre général par masse de culture qui s’avéra très insuffisant (loi du 15 septembre 1807).
Non disponible. Consultation sur place.
30. – Cadastre par masses de culture : Yvelines, 1802-1807.
Le fonds des Yvelines comprend 47 plans à l’échelle 1:5000, qui constituent un état intermédiaire entre le plan d’intendance et le cadastre napoléonien.
Non disponible. Consultation sur place.
31. – Cadastre par masses de culture : Hérault, 1807-1838.
779 planches au format grand-aigle, 75 × 105 cm.
Non disponible. Consultation sur place.
32. – Cadastre napoléonien : Alpes-de-Haute-Provence, XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
33. – Cadastre napoléonien : Seine-Saint-Denis, XIXe-XXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
34. – Cadastre napoléonien : Landes, XIXe siècle.
Plans du cadastre napoléonien de 307 communes landaises (sur 334) et d’une partie de Bayonne (ancienne commune de Saint-Esprit)
Non disponible. Consultation sur place.
35. – Plans de finage du Territoire de Belfort, XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
Voir site ci-dessous.
36. – Cadastre napoléonien : Territoire de Belfort, XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
37. – Cadastre napoléonien : Creuse, XIXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
38. – Cadastre ancien : Savoie, XVIIIe siècle.
Voir à cadastre ancien. Collection de plans cadastraux, dite des mappes sardes, établis entre 1728 et 1738, copies aquarellés des levés de géomètres dits mappes-copies.
39. – Cadastre napoléonien : Cantal, 1808-1845.
4 095 plans cadastraux de première génération, réalisés de 1808 à 1845 dans le Cantal et classés commune par commune.
Non disponible. Consultation sur place.
40. – Cadastre napoléonien : Corse, 1850-1888.
Plus de 5 700 plans cadastraux couvrant l’ensemble de la Corse (Corse-du-Sud et Haute-Corse) réalisés entre 1850 et 1888 environ.
41. – Cadastre napoléonien : Haute-Marne, 1800-1865.
Plans à vue d’oiseau de tous les terrains appartenant à toutes les communes du département de la Haute-Marne, établis entre 1800-1865, aquarellés en couleur, portant les numéros de parcelles renvoyant aux matrices cadastrales établies dans un but fiscal. Ce fonds concerne entre autres les villes de Chaumont, Langres, Saint-Dizier, Wassy, Colombey-les-Deux-Eglises, Andelot…
42. – Cadastre napoléonien : Auray, XIXe-XXe siècle
Plans du cadastre de 1839 (napoléonien), 1872, 1900.
Non disponible. Consultation sur place.
43. – Cadastre et autres et plans de Gennevilliers et de sa région, 1760-1975
Plans du cadastre de 1839 (napoléonien), 1872, 1900.
Non disponible. Consultation sur place.
44. – Cadastre napoléonien : Marne, XIXe siècle
Non disponible. Consultation sur place.
45. – Cadastre napoléonien : Romans-sur-Isère (Drôme), 1825
Non disponible. Consultation sur place.
46. – Plans d’alignement de Romans-sur-Isère (Drôme), 1825
Plan d’alignement du cadastre de 1825 dit napoléonien, relié en atlas, composé de 16 planches. Archives municipales de Romans-sur-Isère.
Non disponible. Consultation sur place.
3 260 plans du cadastre napoléonien des arrondissements de Blois, Romorantin et Vendôme.
Non disponible. Consultation sur place.
48. – Carte et plans de Cannes (Alpes-Maritimes) et des environs, XIXe-XIXe siècle
Non disponible. Consultation sur place. Aucune référence de site actuellement.
49. – Cadastre napoléonien, cadastre rénové et plans de La Rochelle (Charente-Maritime), 1740-1976
Plans du cadastre napoléonien (1810-1811), plans du cadastre rénové (1976) et 16 carrés d’un plan des années 1740.
Non disponible. Consultation sur place.
50. – Cadastre napoléonien, plans rénovés et plans de remembrement : Ardèche, XIXe- XXe siècle
La numérisation porte sur les plans cadastraux napoléoniens, les plans cadastraux rénovés (plans minutes uniquement) et les plans de remembrement (de quelques communes seulement pour ces derniers) du département de l’Ardèche.
Deux opérations de numérisation se sont succédées. La première a portée sur les plans du cadastre napoléonien de l’ensemble du département et les plans rénovés des arrondissements de Privas et Largentière (7 590 images). La seconde sur les plans rénovés de l’arrondissement de Tournon et sur les plans de remembrement de l’ensemble du département (2 000 images).
Les plans cadastraux napoléoniens et rénovés de la quasi totalité des communes du département ainsi que l’ensemble des tables décennales de l’état civil du XIXe siècle sont consultables en ligne en salle de lecture.
Deux postes de consultation sont mis à la disposition des lecteurs. Pas encore consultable sur Internet
51. – Cadastre napoléonien : Nice (Alpes-Maritimes), 1872
52. – Cadastre napoléonien : Nice (Alpes-Maritimes), 1812
53. – Cadastre napoléonien : Finistère, XIXe siècle
4 556 plans parcellaires dressés à partir de 1808. Non disponible. Consultation sur place.
54. – Cadastre napoléonien : Val d’Oise, XIXe siècle
Non disponible. Consultation sur place.
55. – Terrier de Cauzac (Lot-et-Garonne), fin du XVIIIe siècle
Fiche de numérisation.
Pour visualiser le terrier du château de Cauzac (canton de Beauville) riche de 93 plans aquarellés, se reporter à ce site .
56. – Cadastre napoléonien : Indre-et-Loire, XIXe siècle
Les Archives départementales d’Indre-et-Loire conservent des plans cadastraux anciens dits plans napoléoniens édités de 1807 à 1838 pour toutes les communes du département d’Indre-et-Loire (sous-série 3P).
3 776 plans de 105 x 75 cm environ ont été numérisés à partir de la collection des services fiscaux versée aux Archives départementales. Le public peut faire des impressions en couleur ou en noir et blanc des fichiers numériques, dans les salles de lecture
Non disponible. Consultation sur place.
57. – Cadastre napoléonien et plans : Nantes (Loire-Atlantique), XVIe-XXe siècle
Plans généraux et partiels de la ville, plans du cadastre napoléonien, plans d’édifices, de voiries, provenant de l’administration municipale, du XVIe au début du XXe siècle.
Non disponible. Consultation sur place.
58. – Cadastre napoléonien : Paris, XIXe siècle
1 336 plans parcellaires parisiens du XIXe siècle actuellement répartis entre plusieurs lieux de conservation : les Archives de Paris, la bibliothèque historique de la ville de Paris, le service technique de la documentation foncière (direction de l’urbanisme de la mairie de Paris) et le centre historique des archives nationales.
Non disponible. Consultation sur place.
PLANS COMMUNAUX
Amancé, canton de Nancy est (Meurthe-et-Moselle) : plan cadastrale terminée en 1832.
Cartouche du plan. Village. Vue d’ensemble. Plan au trait.
Plans Anciens de nos villages (XVIIIe - XIXe siècles)
Canton de la Chapelle la Reine (77) France
« Les photographies présentées dans ces pages sont presque toutes des reproductions (intégrales ou partielles) de cartes et plans anciens conservés dans les dépôts publics d’archives nationales, départementales, communales. » On peut consulter en ligne un plan d’intendance levé entre 1782 et 1787, des plans terriers seigneuriaux, réalisé entre 1744 et 1780 et enfin un extrait du cadastre napoléonien réalisé dans ce canton en 1828 ou 1829.
2 plans. Rattachée avant la Révolution à la généralité d’Orléans, et non a celle de Paris, la paroisse n’a pas bénéficié dans les années 1780 de la grande opération « plans d’intendance ».
Cadastre Napoléonien. Partie nord ouest de la commune. Un plan pour vente de bois (1796) et un plan du château.
Saint-Étienne (Loire), 1826-1864
Il s’agit des plans cadastraux (tableaux d’assemblage et sections) dit napoléoniens de la commune de Saint-Étienne et de ses communes annexes : Montaud, Outrefuran, Valbenoite, Saint-Victor-sur-Loire, Rochetaillée, Terrenoire.
Saint-Geniez (Alpes-de-Haute-Provence)
Relevé du Livre terrier de 1729. Pas de plan.
Cadastre napoléonien du domaine de Faverolle 1837
CADASTRES ÉTRANGERS
ALLEMAGNE
Site Digital History Maps (dhm) de l’Université de Greifswald au Allemagne
Literature Database GEOPHOKA of the Bundesamts für Karthographie und Geodäsie.
SUISSE
Genève
Plan cadastraux du canton de Fribourg, Suisse.
Plan cadastraux de Blonay, Suisse (Canton de Vaud, derrière Vevey)
Archives cantonales vaudoises
Les Archives cantonales vaudoises vont numériser les 155 000 planches de plans cadastraux, regroupés en 2 275 registres, et 5 000 cartes, pour la période entre 1650 et 1850.