Nicolas Desmaretz

Né le 10 septembre 1648

Mort à Maillebois, le 4 mai 1721

Action ministérielle

Louis XIV se décida donc, le 19 février 1708, à appeler Desmaretz au contrôle général des finances. Saint-Simon, qui le détestait, le décrivit tel un « ogre », se croyant « l’Atlas qui soutenoit le monde, et dont l’Etat ne pouvoit se passer », tellement « enivré de sa place et de sa faveur inespérée... qu’il oublia les leçons de sa longue disgrâce et ses vrais et anciens amis désintéressés ». L’extrême dureté du caractère et de l’action de Desmaretz aux finances trouva cependant un très bon accueil chez les hommes de la seconde moitié du XVIIIe siècle, une époque également dominée par de longues et de coûteuses guerres. Forbonnais vit en lui un véritable ami de l’intérêt public et se refusa à le critiquer, estimant que « Desmaretz a rendu de trop grands services à l’Etat » et qu’il « est du nombre de ces ministres dont l’Administration mérite d’être approfondie ». Au lendemain de la guerre de Sept Ans, L’Averdy affirma même à Louis XV que Desmaretz avait été le plus grand ministre des finances « à cause de la difficulté des temps ».

L’action de Desmaretz fut en effet entièrement dictée par la nécessité de financer la guerre dans des circonstances climatiques désastreuses, celles du grand hiver 1708-1709 et des inondations de 1709-1712, dans un contexte économique et monétaire très déprécié et enfin sous la pression permanente des « ennemis fort unis, forts aigris contre la France, et dont les desseins n’étaient pas moindres que de partager le royaume et d’en faire un pays de conquête pour eux » (Desmaretz).

La situation des finances en 1708

En entrant au ministère, Desmaretz fit immédiatement le point de la situation des finances. Après déduction des charges et des 55 millions d’anticipations tirées dès 1706 et 1707 sur les recettes de 1708, les revenus libres destinés au Trésor royal ne dépassaient guère plus de 20 millions pour des dépenses fixées à 203 millions, soit un déficit de 180 millions. Face à ces maigres fonds, la dette exigible s’élevait à 483 millions. Il circulait alors pour 270 millions de billets de toute nature dont les intérêts cumulés représentaient 28 millions. Le gouvernement était en outre débiteur auprès des financiers de plus de 100 millions d’ordonnances et de dépenses non payées, de 15 millions d’avances consenties par les banquiers Samuel Bernard et Hogguer et de 69 millions d’anticipations sur les années 1708 à 1712. Cette situation avait au moins deux conséquences fâcheuses : d’une part, l’argent renchérissait par rapport au papier qui se discréditait, contribuant ainsi à rendre les emprunts de plus en plus hasardeux et coûteux, d’autre part, les paiements en espèces étaient paralysés, les financiers et les banquiers s’acquittant en priorité par la délivrance d’effets royaux dépréciés pour conserver les espèces.

Le coût de la guerre

C’est donc avec de très faibles revenus et dans une situation de discrédit généralisé que Desmaretz dut trouver les moyens de poursuivre sans relâche une guerre marquée par une succession de défaites militaires qui obligèrent le gouvernement à poursuivre les hostilités pour obtenir une paix honorable. Les dépenses totales des années 1708 à 1714 s’élevèrent à plus de 1 500 millions, soit en moyenne 219 millions par an (246 millions en 1711 et 241 millions en 1712) pour des revenus ordinaires nets qui, s’amenuisant avec la crise économique et au fur et à mesure des emprunts, tombèrent de 46 millions en 1708 à 32 millions en 1714. Au total, Desmaretz dut donc procurer plus de 1 200 millions de revenus supplémentaires en 7 années pour couvrir un déficit moyen annuel de 174 millions.

Les affaires extraordinaires

La moitié des dépenses de la guerre fut obtenue par le recours aux affaires extraordinaires confiées aux traitants puis, à partir de 1710, à la Caisse Legendre. Entre 1708 et 1714, Desmaretz leva par ce biais près de 680 millions. Les emprunts, dont une nouvelle tontine de 10 millions (mai 1709), fournirent près de 400 millions de capitaux au denier 12, 16 et 20. Le solde, environ 370 millions, fut obtenu par des aliénations à forfait de diverses augmentations de taxes indirectes – notamment les suifs - , par le rachat de la capitation, par l’octroi de privilèges ou la confirmation, moyennant payement, de droits déjà acquis (hérédité d’offices, anoblissements, naturalisations). Une partie importante des revenus des affaires extraordinaires provint enfin des augmentations de gages et de la multiplication des offices. A titre d’exemple, en 1708, Desmaretz créa 33,6 millions de capitaux de rentes, 11,4 millions d’augmentations de gages et près de 40 millions de traités de nouveaux offices : gardes des archives dans les parlements et cours supérieures (915 000 l.), jurés auneurs et visiteurs de toile à Paris (416 000 l.), contrôleurs des épices et amendes et augmentations de gages (900 000 l.), médecins et chirurgiens des armées (1,5 millions), commissaires généraux aux décrets volontaires (1 million), secrétaires du roi dans les chancelleries présidiales (3,6 millions), nouveaux officiers des monnaies (833 333 l.), inspecteurs, contrôleurs et marqueurs de bas et ouvrages au métier (292 000 l.), inspecteurs des eaux et forêts (1 million), inspecteurs des fermes générales des gabelles (1 350 000 l.), payeurs triennaux des gages des bureaux des finances (500 000 l.), inspecteurs contrôleurs des ports (990 000 l.), contrôleurs de la recette des tailles (200 000 l.), receveurs huissiers ordinaires des juridictions consulaires (125 000 l.), vérificateurs particuliers, alternatifs et triennaux des rôles pour la distribution du sel (400 000 l.), jurés contrôleurs de fruits à Paris (333 333 l.), inspecteurs de police sur les vins à Paris (1 440 000 l.), syndics généraux des rentes de l’Hôtel de ville et de la tontine (1 110 383 l.), commissaires ordinaires provinciaux des guerres (1 million), contrôleurs visiteurs des suifs (3 millions), agents de change (720 000 l.), etc.

La fiscalité

Les affaires extraordinaires offraient de grands avantages financiers car les traitants faisaient l’avance immédiate, moyennant un intérêt et un bénéfice, des fonds qu’ils avaient acceptés de recouvrer pour le roi. Elles avaient cependant de nombreux inconvénients financiers et monétaires : d’une part, les aliénations de taxes et les gages des offices diminuaient la part des revenus destinés au Trésor, d’autre part, les traitants et les nouveaux officiers réunis en compagnie empruntaient l’argent pour s’acquitter de leurs dépenses en émettant des billets au porteur qui se surajoutaient aux effets royaux. Comme les affaires extraordinaires furent très insuffisantes pour financer l’effort de guerre et que les revenus ordinaires s’effondrèrent après le grand hiver 1709 – les fermes ne trouvant plus preneur furent mises en régie entre 1710 et 1714 – Desmaretz dut parer aux risques d’une crise générale de liquidités après celle, survenue à Lyon au mois d’avril 1709, qui avait emporté de nombreux banquiers de premier ordre. Le contrôleur général fut alors obligé d’imaginer de nouvelles recettes fiscales payables en espèces, libres de toutes charges, qui pouvaient être anticipées ou capitalisées par des emprunts. Sous l’influence des écrits de Vauban, de Boisguilbert et de Pottier de la Hestroye, Desmaretz établit au mois de septembre 1710 un nouvel impôt, le dixième des revenus qu’il qualifia lui-même de « remède extrême et violent ». Cette taxe, qui rapporta 111 millions jusqu’en 1714, valut à Desmaretz les éloges des hommes de la seconde du XVIIIe siècle, farouchement hostiles aux expédients financiers qui détournaient les investissements économiques productifs de vraies richesses. Forbonnais vanta donc le courage exceptionnel d’un homme qui préféra taxer les riches et « recourir à l’imposition dans un moment où la Nation paroissoit épuisée, plutôt que d’augmenter ses détresses et ses malheurs par une fausse pitié ». Le dixième introduisit d’autre part trois nouveaux principes fiscaux porteurs d’avenir : la déclaration des revenus par les contribuables (et la création d’une administration chargée de vérifier les déclarations), le prélèvement à la source (sur les offices et les rentes) et enfin l’universalité de l’impôt, le dixième devant, au moins théoriquement, se payer sans distinction de privilèges. Si la formalité de la déclaration des revenus défraya les oppositions, le dixième eut enfin un impact psychologique considérable sur les ennemis de la France qui regardèrent cette imposition « comme une ressource inépuisable pour la guerre ». Selon Desmaretz, le dixième fut « un des principaux motifs qui ont déterminé à faire la paix ».

La monnaie et la trésorerie

Émises au fur et à mesure des besoins, les recettes des affaires et impositions extraordinaires permirent de couvrir les déficits sans cependant apporter de vraie solution aux problèmes d’une trésorerie asphyxiée par l’anticipation des recettes fiscales et par l’encombrement des papiers qui n’avaient pas de fonds. Desmaretz engagea alors une politique destinée à libérer les revenus consommés par avance, à résorber le papier pour traquer le numéraire et à mieux contrôler les flux d’argent. En 1708, il se décida à frapper « un coup décisif » par une réassignation générale de toutes les anticipations sur l’année 1709. Cette décision fut aussitôt associée à une diminution de la monnaie pour inciter les porteurs d’assignations à les rapporter. Accompagnée au début de l’année 1709 par un strict contrôle du Trésor royal sur les paiements en argent et par une refonte générale des monnaies (mai 1709) destinée à absorber les anciens billets de monnaie (les nouvelles espèces dévaluées étaient payables à concurrence d’un 6e en billets) et à tirer un bénéfice fiscal de la refrappe, cette stratégie donna d’abord de bons résultats soutenus par l’arrivée inattendue en France de vaisseaux transportant 30 millions de matières d’argent. Ils furent compromis ensuite par la diminution drastique des recettes de l’année 1709. Pour compenser les pertes du grand hiver, Desmaretz leva le dixième et, par une déclaration du 7 octobre 1710, supprima à nouveau toutes les anticipations sur les années 1710 et 1713 ainsi que tous les effets en circulation qui furent convertis en contrats de rentes sur l’Hôtel de ville à 5 %. Ce choix financier aurait dû interdire le recours à de nouvelles anticipations et assignations. Elles furent cependant maintenues grâce à l’établissement d’un nouvel organisme financier. Depuis 1708, Desmaretz avait examiné de nombreux projets de banque pour remplacer les effets de crédit en de nouveaux billets. Après de longues consultations, il opta, le 1er janvier 1710, pour la création d’une nouvelle caisse dite Caisse commune des receveurs généraux ou Caisse Legendre, du nom de son directeur. Elle fut constituée par douze des plus puissants receveurs généraux des finances qui furent dès lors chargés de régir, sans bénéfice, tous les fonds provenant des affaires et impositions extraordinaires et de contrôler les flux d’argent en garantissant le payement en espèces des assignations et des dépenses les plus essentielles. Au milieu du discrédit général, « cette caisse concentra la quasi totalité des revenus encore liquides et permit de maintenir un mince filet d’eau tout juste suffisant à drainer vers elle tout le numéraire que ses agents pouvaient accaparer et à subvenir ainsi aux besoins courants de la trésorerie, en soutenant le crédit des financiers en activité, exclusivement, et en laissant tout le reste de la dette à l’abandon » (H. Luthy). La Caisse Legendre fut, selon Desmaretz, « le soutien de l’Etat jusqu’au mois d’avril 1715 » moment où, faute de fonds, elle fut obligée de suspendre ses payements.

La fin de la guerre et l’effort d’assainissement financier.

La signature, au mois d’avril 1713, de la paix avec l’Angleterre, la Hollande et la Prusse, ne mit pas un terme aux hostilités avec l’Autriche mais permit à Desmaretz de songer à assainir les finances. Il prit plusieurs mesures propres à relancer l’économie et à augmenter les recettes fiscales pour rembourser les dettes. Il supprima ainsi certaines aliénations de recettes (domaines et contrôle des actes), réduisit diverses taxes qui avaient été levées sur les consommations pour payer les gages de nouveaux offices (inspecteurs des boucheries), rétablit la liberté du commerce avec les pays étrangers, supprima le doublement des octrois, diminua le prix du sel afin d’en augmenter la consommation, passa enfin de nouveaux baux qui, relevés à la hausse, devaient permettre de rembourser dans l’immédiat les avances des fermiers et garantir ensuite des augmentations de recettes. Desmaretz se décida surtout à frapper les rentes dont les arrérages n’avaient plus été régulièrement payés depuis la crise de 1709. Par un édit du mois d’octobre 1713, les rentes furent soumises à un visa. Le capital total des rentes émises sous son ministère (rentes perpétuelles, rentes viagères et rentes remboursables à terme introduites pour la première fois en France), représentait la somme considérable de 1 144 millions. Cependant, seuls 400 avaient été capitalisés. Le solde, 750 millions, avait été délivré à partir de 1710 pour convertir la dette exigible formée d’effets considérablement dépréciés acquis par les spéculateurs à très bas prix. Le capital de ces rentes fut réduit en conséquence des bénéfices estimés et les arrérages non versés fondus dans le capital. L’ensemble fut converti en de nouvelles rentes à 4 % (denier 25). Desmaretz mena également une importante politique de déflation par le biais d’une diminution générale de la valeur des monnaies entamée le 1er septembre 1713 et visant à réduire, en 11 étapes, le louis d’or de 20 à 14 l. et l’écu d’argent de 5 à 3 l. 10 s. Ces mesures n’améliorèrent pas la situation financière qui empira en 1715 avec la chute de la Caisse Legendre incapable de faire face aux dépenses. Desmaretz envisagea alors de réduire les dépenses au niveau de l’année 1683 en supprimant tous les offices et gages créés depuis la guerre. L’opération, qui devait être financée par une augmentation de 2 sols sur les tailles et les fermes ordonnée au mois d’août 1715, aurait dû à nouveau aboutir à une réduction du capital et des intérêts. L’argent économisé aurait dès lors permis d’amortir progressivement l’ensemble de la dette de l’Etat, un projet auquel Law, qui proposait d’établir une banque pour augmenter le volume de la monnaie, s’opposa dans plusieurs projets et lettres qu’il adressa à Desmaretz.

L’après-ministériat

La mort de Louis XIV, le 1er septembre 1715, ne permit pas à Desmaretz d’appliquer ses idées financières pour liquider les dépenses de la guerres. Il fut disgracié dès le 2 septembre. Craignant des représailles à l’encontre de ses opérations financières draconiennes et, sans doute, d’être traduit devant la chambre de justice, il adressa au Régent, au début de l’année 1716, un compte-rendu détaillé de ses opérations. Il rappela d’emblée que le contrôleur général, depuis la chute de Fouquet et le règlement du 5 septembre 1661, n’avait aucune responsabilité politique. Il n’était « ni ordonnateur ni comptable », le roi faisant seul les fonctions de surintendant des finances et décidant de tous les payements « en vertu des ordonnances et des états qu’il a signés, et le contrôleur général a été simplement l’exécuteur des ordres de Sa Majesté ». Desmaretz, qui avait été nommé ministre d’Etat en 1709 et trésorier des ordres du roi au mois de novembre 1713, ne fut pas inquiété et se retira dans sa propriété de Maillebois où il mourut.

Écrits

Copie de la lettre de Monseigneur le contrôleur général à la compagnie des notaires..., 5 janvier 1712 et 13 décembre 1713, s.l.n.d., 4 p.

Extrait de la lettre écrite par M. Desmaretz à M. De Turmenys, garde du Trésor royal, datée à Versailles, le 13 décembre 1713, s.l.n.d., 1 p.

Mémoire de ce qui doit être observé dans la vérification qui sera faite des deniers qui se trouveront dans les caisses des recettes des gabelles et cinq grosses fermes, lors des diminutions ordonnées par arrêt du 30 septembre 1713 (Signé Desmaretz, 30 octobre 1713), s.l.n.d., 3 p.

Mémoire de M. Desmaretz sur l’administration des finances, depuis le 20 février de l’année 1708 jusqu’au premier septembre 1715, s.l.n.d., 29 p., (deux autres éditions, s.l.n.d., 52 p. et 1789, s.l., 58 p.)

Sources et bibliographie

Il n’existe pas de bonne biographie de Desmaretz dont l’action est pourtant bien documentée, ce ministre ayant pris un soin particulier pour préserver les moindres papiers de son administration qui sont aujourd’hui conservés dans la sous-série G7 des Archives nationales. Une partie de ces documents a été publiée par Arthur-Michel de Boislisle, Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, Paris, 1874-1897, 3 vol. Le ministère Desmaretz est surtout connue grâce à ses nombreux rapports à Louis XIV et à son compte-rendu au Régent édités dans l’ouvrage précité de Boislisle. François Véron de Forbonnais a dressé un intéressant historique du ministère Desmaretz dans ses Considérations sur les finances de France, Bâle, 1752, tome second, repris en partie dans l’étude de R. Dumas, La politique financière de Nicolas Desmaretz, contrôleur général des finances (1708-1715), Paris, 1927. L’action fiscale de Desmaretz a retenu l’attention de M. Houques-Fourcade, Les impôts sur le revenu au XVIIIe siècle. Histoire du dixième et du cinquantième. Leur application dans la généralité de Guyenne, Bordeaux, 1889 et de Marcel Marion, L’impôt sur le revenu au XVIIIe siècle : principalement en Guyenne, Toulouse, 1901 et Les impôts directs sous l’Ancien Régime : principalement au XVIIIe siècle, Paris, 1910. Elle a également fait l’objet de la thèse de G.-B. Mc Collim, The formation of the fiscal policy in the Reign of Louis XIV : the example of Nicolas Desmaretz, Controller General of Finances (1708-1715), Ph. D. Ohio State University, 1979 et d’un article de Richard Bonney, « Le secret de leurs familles : The fiscal and social limits of Louis XIV’s dixième », French History, 1992, vol. 7, p. 383-416. L’édition des Mémoires de Saint-Simon par Arthur de Boislisle, Paris, 1879-1930 comprend divers appendices sur Desmaretz et une reproduction de son article sur « Desmaretz et l’affaire des pièces de quatre sols », publié originellement dans l’Académie des sciences morales et politiques, séances et travaux, vol. 34, juillet-décembre 1890. Le contexte financier et les relations entre Desmaretz et le monde des gens d’affaires, en particulier avec Samuel Bernard, sont exposés dans les études d’Herbert Lüthy, La Banque protestante en France de la Révocation de l’Edit de Nantes à la Révolution, tome I, Dispersion et regroupement (1685-1730), Paris, 1959 et d’Henry Lévy, Capitalistes et pouvoirs au siècle des Lumières. Des origines à 1715, Paris-La Haye, 1969. Enfin, le cadre économique a donné lieu à une étude de Paul-M. Bondois, Etat de l’industrie textile en France, d’après l’enquête du contrôleur général Desmarets, début du XVIIIe siècle, Paris, 1944.

Le Dictionnaire des surintendants et contrôleurs généraux des finances  présente sous forme de notices autobiographiques, illustrées de portraits et documents autographes, les prédécesseurs des ministres des finances d'aujourd'hui en évoquant leurs origines, leur formation, leur carrière et leur action ministérielle.

Françoise BAYARD, Joël FELIX, Philippe HAMON
216 pages (2000) - 38,11 €
ISBN 2.11.090091.1

Format 28,5 x 23 cm, illustrations en noir et blanc