Henri-Jean-Baptiste-Léonard Bertin

Né et baptisé à Périgueux (paroisse Saint-Silain), le 24 mars 1720.

Mort à Spa (Belgique), le 16 septembre 1792.

Action ministérielle

En entrant au ministère, Bertin, cet administrateur accompli qui avait occupé des positions stratégiques au sein du gouvernement, apportait une connaissance très approfondie des questions économiques dont il fut l’un des meilleurs spécialistes de son époque. Il emportait aussi, après son passage à la lieutenance générale de Paris, « toute la dureté » que selon le marquis d’Argenson « l’on peut désirer dans un contrôleur général qu’aucune pitié ne doit arrêter, qui doit d’un œil sec établir partout l’empire de la misère » . Bertin était enfin investi de l’amitié personnelle de Louis XV qui lui avait confié la gestion des comptes de sa cassette et de l’appui de la marquise de Pompadour qu’elle appelait mon « contrôleur à moi » .

Au cours de son ministère qui dura moins un peu moins de quatre années, Bertin se trouva placé en face de deux questions successives : d’abord financer la fin de la guerre de Sept Ans puis en acquitter les dettes par une série de réformes fiscales et financières destinées à soutenir la croissance agricole

Terminer la guerre

Bertin fut à peine nommé au contrôle général qu’il prépara, à l’attention de Louis XV et des autres ministres, un rapport sur la situation des finances du royaume. Il établit qu’en 1760 le Trésor royal ne pourrait recevoir que 116 millions sur les 166 millions envisagés par Silhouette au mois de novembre 1759, notamment parce que l’excès des impositions faisait fléchir le produit des fermes et qu’il était impossible de percevoir en une seule année les taxes imaginées par son prédécesseur. Bertin ajouta en outre que ses évaluations budgétaires étaient très optimistes car elles supposaient « que le Roy ne payant rien ou très peu des effets dont le public est porteur, des gages, pensions et dettes les plus privilégiées et les plus arréragées, sera cependant exactement payé des impositions qui se lèvent [...] ce qu’il n’est pas possible d’espérer raisonnablement d’un peuple à qui il manque... pour les payer le tiers d’espèces monnoyées, sur lesquelles ces impôts se levoient jusqu’icy et presque la totalité des effets qui en tenoient lieu et y suppléoient ». En l’état de l’économie et du discrédit, Bertin dit au roi qu’il n’avait pas d’autres moyens que de proposer des « opérations de finances [...] forcées et [...] ruineuses pour le Roy et son peuple » et annonça aux ministres qu’il était impossible de « pousser plus loin les impôts, les taxes, ou les emprunts ... [sans] franchir les bornes de l’équité et de la possibilité ».

Se faisant l’avocat d’une paix rapide avec l’Angleterre, Bertin n’en avait pas moins la lourde tâche de financer les dépenses extraordinaires des trois dernières années de guerre. Selon les prévisions du ministre, les revenus ordinaires, nets des dépenses payées localement, ne devaient pas dépasser 220 millions en 1760, sur lesquels le gouvernement ne percevrait que 116 millions. Face à des dépenses de 318 millions, le déficit réel atteignait 98 millions mais la trésorerie se trouvait en panne de plus de 200 millions. Pour équilibrer le budget et payer les dépenses, Bertin se décida à créer de nouvelles taxes pour une somme annuelle de 32 millions. Un édit du mois de février 1760 supprima la subvention générale de Silhouette et la remplaça par un troisième vingtième, un doublement de la capitation des taxés non soumis à la taille, une triple capitation sur les personnes chargées du maniement des deniers royaux. Une déclaration du 3 février 1760 ordonna en outre la création d’un cinquième sou pour livre sur les droits des fermes et autres impositions se percevant sur les consommations. Avec l’aide de l’abbé Terray et à l’issue de négociations avec Lambert, deux membres influents du parlement de Paris, Bertin parvint sans trop de difficultés à faire enregistrer ces deux textes le 4 mars 1760 mais dut recourir à un lit de justice l’année suivante pour proroger jusqu’en 1763 la perception du troisième vingtième et les suppléments de capitation (déclaration du 16 juin 1761).

Bertin recourut ensuite à l’emprunt pour multiplier ces fonds. Entre les mois de décembre 1759 et de novembre 1761, il lança sur le marché 200 millions de titres dans des conditions souvent très onéreuses tant il était impossible « d’espérer le succès d’aucun emprunt sans la réunion de quatre points essentiels : Le premier de présenter au public un nouveau gage pour l’assurance de ses deniers... le second d’y admettre des papiers ou effets publics pour moitié ou environ ce qui diminue... les ressources de moitié... le troisième de ne les faire que peu à peu, successivement et à mesure que la confiance renaîtra sans quoi ils se nuiroient réciproquement et aucun ne seroit rempli. Le quatrième enfin, le plus essentiel et la base de tout, est que les opérations politiques ou militaires ne soient pas d’une étendue de nature à démontrer aux plus simples spéculateurs qu’on ne sauroit satisfaire également et aux dépenses qu’elles entraînent et aux emprunts qu’on veut faire ». Au mois de décembre 1759, il émit une dixième tontine royale pour un capital de 46,8 millions, payables pour partie en effets dépréciés, et dont les titres, répartis en huit classes d’âge, portaient un intérêt compris entre 7 et 12 %. Le payement des arrérages fut affecté sur les revenus du nouveau tarif des postes établi par Silhouette. Au mois de mai 1760, Bertin émit un second emprunt, 1,8 millions de rentes héréditaires amortissables sur vingt ans et portant un intérêt de 3 % (capital de 60 millions) payé par le produit de l’imposition des cuirs tannés et apprêtés établis par Silhouette au mois d’août 1759. Le capital de cet emprunt fut augmenté au mois de juillet 1761 par une seconde émission de 30 millions. Bertin mit encore sur le marché au mois de février 1760 un emprunt connu sous le nom d’emprunt de Strasbourg ou d’Alsace pour un capital de 30 millions remboursable sur vingt ans et dont les titres, qui portaient un intérêt de 4,5 %, participaient au tirage d’une loterie. Ces billets, payables sur les recettes générales de Metz, Alsace et Franche-Comté, furent généralement délivrés aux secrétaires d’Etat pour s’acquitter auprès des fournisseurs. Enfin, au mois de novembre 1761, Bertin aliéna 4 millions de rentes viagères qui portaient un intérêt de 10 % sur une tête et 8 % sur deux têtes.

Bertin parvint ainsi à vivoter jusqu’à la signature de la paix en complétant ces ressources par des augmentations d’impôts, des avances des financiers et des provinces, et enfin divers expédients dont deux emprunts du clergé sous la forme d’un don gratuit (16 millions en 1760 et 8,5 millions en 1762), un emprunt sur l’ordre du Saint-Esprit (2,5 millions), un emprunt sur la ville de Paris (janvier 1762), une taxe sur les anoblis depuis 1715 (1760), des augmentations de gages, diverses créations d’offices, dont celles de barbiers-perruquiers, et surtout le rétablissement des droits sur les ports, quais, halles et marchés de Paris (mars 1760) qui fut aliénée pour plus de 30 millions.

Solder la guerre

Avant même que la paix avec l’Angleterre ne fut officiellement signée au mois de février 1763, Bertin songea aux moyens de rétablir les finances fort éprouvées du royaume à l’issue de sept années de guerre. Une partie de ses projets sont connus par le rapport financier qu’il présenta à Louis XV et, le demeurant, par des discussions postérieures à son ministère. Le contrôleur général se proposa d’agir sur quatre registres essentiels : « l’amélioration des revenus... l’économie et le retranchement des dépenses... les impositions qui ajoutent au revenu (et) le remboursement successif des capitaux qui en diminuant les intérêts des dettes de l’Etat, le soulagera d’année en année d’une partie de ses charges » .

L’amélioration des revenus

Comme la plupart des ministres, Bertin était favorable au principe d’une ouverture de l’économie mais se refusait en même temps, au nom de l’ordre public, à mettre en œuvre les réformes radicales préconisées par les physiocrates du cercle de Quesnay. Il était d’ailleurs personnellement hostile à leur projet, très populaire au lendemain de la guerre de Sept Ans, de remplacer toutes les impositions par une taxe unique sur les propriétaires. Son calcul établissait en effet que le gouvernement, pour remplacer les 360 millions de revenus bruts perçus par le Trésor en 1763, serait obligé de taxer les propriétaires à concurrence de 18 vingtièmes de leurs revenus nets, ce qui paraissait politiquement intenable. Bertin exposa d’autres principes fiscaux dans son rapport à Louis XV : « La contribution doit être universelle parce qu’il n’y a personne qui ne soit obligé de venir au secours de l’Etat, mais la proportion qui fixe la quotité de ce secours peut varier suivant les personnes et la nature des objets contribuables, car il est des privilèges que Votre Majesté doit maintenir, et il est des biens dont une charge trop forte énerveroit le produit ou empêcheroit la circulation ». Bertin ne voulait donc pas supprimer les immunités des privilégiés ni reconstruire la fiscalité sur de nouvelles bases. Il entendait au contraire conserver les structures existantes et même les utiliser pour moduler le poids de l’impôt frappant les diverses catégories de richesses de manière à soulager l’agriculture et soutenir la croissance économique. Il songeait ainsi à homogénéiser les taxes indirectes, à réformer les tarifs des traites, de la capitation, des droits de contrôle, à taxer plus fortement les célibataires et à établir un cadastre général du royaume dont la confection fut ordonnée par un édit du mois d’avril 1763.

L’économie et le retranchement des dépenses

Le contrôle des dépenses était naturellement l’une des principales attributions des ministres des finances. Cependant, en temps de guerre, les secrétaires d’Etat dépensaient souvent au-delà des fonds disponibles tandis que les trésoriers généraux de la marine et de la guerre faisaient usage de leur crédit personnel pour financer ces débours. C’est pour être informé de ces dépenses inconnues que Bertin sollicita, dès 1759, la création d’un comité de ministres pour inviter ses collègues à discuter de leurs projets et les restreindre « à ceux que la finance peut soutenir ». Sa promotion au rang de ministre d’Etat le 6 novembre 1762 allait également dans le sens d’une réduction des dépenses inutiles. Elle fut accompagnée par un nouveau règlement pour les trésoriers généraux des ministères et les autres comptables.

Les impositions qui ajoutent aux revenus

Au lendemain de la guerre de Sept Ans, la réforme de la fiscalité et la réduction des dépenses étaient deux mesures significatives mais très insuffisantes. Bertin affirma d’ailleurs que le premier objet « suppose une attention continuelle et suivie » dont les progrès « lents et successifs dépendent des temps et des occasions » tandis que l’économie dans les dépenses reposait sur le zèle des « différents ordonnateurs des dépenses » à seconder les volontés du roi. Le cœur du problème financier tenait à la diminution de plus de 81 millions de revenus à la fin de l’année 1763 par l’effet de la suppression des second et troisième vingtième (45 millions), des impositions militaires (21,5 millions), du doublement de la capitation (12 millions) et la diminution du don gratuit des pays d’états (3 millions). Bertin voulut maintenir, comme Machault en 1749, un niveau minimum de revenus pour parvenir à rembourser les dettes de la guerre en limitant à 53 millions la décrue fiscale. En conséquence deux édits du mois d’avril 1763 ordonnèrent la prorogation le second vingtième pendant six années, la perception d’un sixième sou pour livre sur les impositions indirectes (6 millions) et la création d’un droit de centième denier sur les offices (1,5 millions).

Le remboursement des capitaux

Les intérêts des emprunts émis pendant la guerre de Sept Ans et le poids des dettes exigibles dont le payement avait été différé pendant le conflit formaient, avec les dépenses du secrétariat d’Etat de la guerre et de la marine, le principal poste budgétaire. Bertin envisagea alors de réduire ces débours en levant une taxe sur les revenus « de cette quantité prodigieuse de papiers publics et d’effets au porteur… qui tourneroit encore à la libération des terres ». Dans l’immédiat, il décida de rétablir une Caisse d’amortissement (édit du mois de mai 1763) pour consolider les créances, libérer l’Etat des intérêts de ses emprunts et unifier la dette en ordonnant que les capitaux ne soient remboursés que sur le pied du denier 20, premier pas vers une fiscalisation des rentes et une réduction du taux légal de l’intérêt de 5 à 4 %.

Le développement de l’économie

L’ensemble des mesures financières et fiscales de Bertin furent conçues pour soulager le monde agricole et accompagner la croissance économique en libérant le commerce et la production de leurs entraves. Il était résolu à publier un nouveau tarif des droits de traites qui devait être achevé à la fin de l’année 1763. Il voulut également encourager la productivité du monde rural en autorisant la clôture des communaux ou en stimulant les investissements par l’ouverture des marchés. La mesure la plus importante du ministère de Bertin fut d’ailleurs une déclaration du 25 mai 1763 instituant la liberté du commerce des grains à l’intérieur du royaume. Elle fut associée à deux arrêts du Conseil du 27 mars 1763 et du 2 janvier 1764 autorisant respectivement l’exportation des farines puis des menus grains, graines et grenailles ainsi que des fèves et légumes.

Soutenu par Louis XV et les autres ministres, Bertin refusa, sur les avis de Moreau, l’un de ses conseillers politiques, de négocier ses décisions financières avec le parlement de Paris. Il les fit enregistrer en lit de justice le 31 mai 1763. Les magistrats parisiens rédigèrent alors de volumineuses remontrances qui faisaient le procès historique du gouvernement des finances royales. La résistance des cours provinciales aux textes de Bertin fut beaucoup plus acharnée. A Grenoble, par exemple, le parlement décréta le lieutenant général de la province de prise de corps. Décidé à ne point reculer, Bertin voulut d’abord agir par la force. Il appuya ainsi les mesures du duc de Fitz-James qui avait mis aux arrêts tous les membres du parlement de Toulouse et émit le projet de les remplacer par des magistrats plus dociles. Le gouvernement, qui était préoccupé par la fermentation générale et un déluge de pamphlets sollicitant une réforme générale des finances, en particulier l’Anti-Financier de l’avocat Darigrand, préféra tenter un rapprochement avec la magistrature et renvoyer Bertin.

L’après ministériat

Le 13 décembre 1763, Bertin laissa la place à son successeur, L’Averdy, mais ne quitta pas le gouvernement. Louis XV créa le lendemain pour son ami un cinquième secrétariat d’Etat, appelé le « petit ministère » dont le département comprenait l’agriculture, les rivières, les mines, les canaux et les manufactures de porcelaine. Cette innovation valut à Bertin d’être surnommé la « cinquième roue du Conseil ». Jusqu’au début du règne de Louis XVI, Bertin joua un rôle important à Versailles même s’il n’avait plus les moyens politiques d’imposer ses vues en finances. Il n’y a pas une question économique qui ne fut traitée sans sa présence, notamment parce qu’il était toujours membre de diverses commissions du Conseil, en particulier du Bureau du commerce. Il fut notamment à l’origine de la création des écoles d’agriculture, des écoles vétérinaires et de l’École des Mines. Il participa surtout à tous les grands débats sur la libéralisation de l’économie. Plusieurs de ses observations furent ainsi intégrées dans l’édit du mois de juillet 1764 autorisant l’exportation des grains hors du royaume. Il s’opposa cependant aux partisans d’une liberté sans limites et reprocha à L’Averdy d’avoir fixé trop haut, à 30 livres le setier de grain, le taux plafond au-delà duquel l’exportation devait être mécaniquement prohibée. En 1774, il avertit également Turgot sur les risques d’une assouplissement trop rapide de la réglementation sur les grains. Cette attitude modérée lui valut de perdre son autorité auprès des économistes libéraux qui déclina encore sous le ministère de Necker.

La fin de la carrière de Bertin ne fut pas heureuse. En 1778, Melchior-François Parent, l’un de ses premiers commis auquel il avait confié l’intendance de la manufacture de Sèvres, fut accusé d’avoir puisé dans les caisses pour couvrir ses spéculations immobilières et fut embastillé avant d’être interné à Charenton. Un an plus tard, Bertin se sépara d’un autre de ses premiers commis, Edme-David Le Seurre, accusé d’avoir détourné près de 600 000 livres dans la gestion de la cassette du défunt Louis XV. Accusé par Le Seurre d’avoir agi pour le compte de son supérieur, Bertin porta plainte mais le procès ne permit pas d’apporter de preuve décisive à la décharge du ministre. La rumeur publique affirma alors que l’ancien contrôleur général avait détourné lui-même ces fonds pour payer les embellissements de son château de Chatou et sa maîtresse, la vicomtesse de Noë.

Bertin offrit sa démission à Louis XVI le 30 mai 1780 et se retira sur ses terres de Chatou où il installa un domaine expérimental. Le 16 février 1781, il abandonna la charge de commandeur grand trésorier commandeur des ordres du roi qu’il détenait depuis le 20 décembre 1762. Il conserva néanmoins la direction de la correspondance littéraire avec Pékin entamée en 1765 et supervisa, jusqu’à la Révolution, la publication des Mémoires concernant les Chinois dont le premier volume parut en 1775. Il était membre honoraire de l’Académie des sciences (28 novembre 1761) et de l’Académie des inscriptions et belles-lettres (5 avril 1772).

Au cours de l’été 1791, Bertin émigra à Aix-la-Chapelle et mourut une année plus tard à Spa où il prenait les eaux.

Écrits

Aucun écrit de Bertin n’a été publié de son vivant. Une partie de ses projets financiers a été éditée par Joël Félix, « Les rapports financiers des contrôleurs généraux des finances. Deux rapports financiers de Bertin à Louis XV », Études et documents VII, 1995, p. 517-536.

Sources et bibliographie

La Bibliothèque nationale détient un volume des lettres de Bertin avec divers correspondants dont la marquise de Pompadour (Nouv. Acq. Fr. 6498), ainsi que plusieurs notes manuscrites dans la collection Moreau. Sa correspondance ministérielle est dispersée dans les séries H et F12 des Archives nationales. La Bibliothèque de l’Institut conserve enfin douze volumes de sa correspondance littéraire avec les deux Pères Chinois de Pékin.

La famille Bertin a fait l’objet d’une étude fouillée par G. Bussière, Henri Bertin et sa famille, Périgueux, 1909. Le contrôleur général a fait l’objet en 1948 d’une thèse de l’École des chartes par Michel Antoine demeurée inédite. Un article de G. Caire, « Bertin, ministre physiocrate », publié dans la Revue d’histoire économique et sociale, n° 3, 1960, a déformé la pensée économique du ministre mieux analysée par André J. Bourde, Agronomie et agronomes en France au XVIIIe siècle, Paris, 1967, 3 vol.

Sur les idées de Bertin et son action au contrôle général des finances, il faut consulter un livre de Joël Félix, Finances et politique au siècle des Lumières. Le ministère du contrôleur général L’Averdy (1763-1768), Paris, 1999.

Le rôle de Bertin dans la formation du cabinet des chartes a été étudié par Dieter Genbicki, Histoire et politique à la fin de l’Ancien Régime, Jacob-Nicolas Moreau (1717-1803), Paris, 1979.

Le Dictionnaire des surintendants et contrôleurs généraux des finances  présente sous forme de notices autobiographiques, illustrées de portraits et documents autographes, les prédécesseurs des ministres des finances d'aujourd'hui en évoquant leurs origines, leur formation, leur carrière et leur action ministérielle.

Françoise BAYARD, Joël FELIX, Philippe HAMON
216 pages (2000) - 38,11 €
ISBN 2.11.090091.1

Format 28,5 x 23 cm, illustrations en noir et blanc