Charles-Gaspard Dodun

Baptisé à Paris (paroisse Saint-Nicolas-des-Champs) le 7 juillet 1679

Mort à Paris, le 25 juin 1736.

Action ministérielle

Dodun fut nommé contrôleur général des finances en remplacement de Le Pelletier de la Houssaye le 21 avril 1722. Trois jours plus tard, il prêta serment à la Chambre des comptes après un discours du premier président ayant exposé que le nouveau ministre se devait employer « une place qui donne la première confiance du Prince... à luy inspirer les maximes de cette auguste cour dans le sein de laquelle vous avez été élevé. La conjoncture le demande... Vous voudrez bien continuer et tâcher d’obtenir de sa bonté ce que l’indigence des peuples exige en quelque manière ».

Ces quelques mots résumèrent assez fidèlement les ambitions de Dodun qui voulut restaurer l’ordre ancien des finances, achever la liquidation du système de Law, trouver les moyens de rembourser les dettes de l’Etat en équilibrant le budget et lutter contre la cherté suscitée par l’inflation des billets de banque. Malgré d’évidents échecs, l’action de Dodun, qui fut menacée en décembre 1723 par le projet du Régent de rappeler John Law, fut très importante. Plusieurs de ses décisions, largement inspirées par les frères Pâris, firent jurisprudence jusqu’à la veille de la Révolution ou préparèrent le terrain à d’importantes réflexions qui triomphèrent à partir des années 1750. Après la mort du Régent, Dodun bénéficia du soutien politique inconditionnel du duc de Bourbon, nouvel homme fort du gouvernement, jusqu’à sa disgrâce au mois de juin 1726 qui fut accompagnée par le second exil des frères Pâris.

Le rétablissement de l’ordre ancien

Dans les traces de son prédécesseur, qui avait démantelé le système financier mis en place par Law autour de la Compagnie des Indes, Dodun rétablit peu à peu les structures de l’administration des finances telles qu’elles existaient à la mort de Louis XIV. Par un édit du mois de mars 1722, son prédécesseur avait déjà recréé cinq offices d’intendants des finances. Pour sa part, Dodun rétablit le Conseil royal des finances (1722), les offices de receveurs généraux des finances (23 novembre 1722), quatre offices d’intendants du commerce (juin 1724) et créa un sixième office d’intendant des finances (janvier 1725). A la veille de sa disgrâce, il songeait à faire revivre l’esprit des textes de Colbert « afin de revenir à l’exécution si simple, si noble et si utile de ce règlement, et rendre enfin une ordonnance qui détruise les abus si naturels au génie de l’homme et qui se sont introduits depuis 1661 ». Les déclarations des 4 octobre 1723 et 24 janvier 1724 avaient déjà maintenu le principe d’un strict contrôle des caisses des finances par la tenue de registres journaux et établi une caisse commune des recettes générales pour les recettes des domaines et bois (24 janvier 1724).

La liquidation du système de Law

Dodun fut surtout chargé de terminer les opérations du visa confiée aux frères Pâris dès le début de l’année 1721. La réduction des effets soumis à vérification fut achevée le 8 juillet 1722, les documents brûlés en place publique le 17 octobre suivant et l’opération confirmée par un édit du mois de juin 1725. Le passif de la Compagnie des Indes fut éteint tandis que le capital des effets visés - billets de banque, comptes courants et rentes - fut pris en charge par l’Etat et réduit de 2 200 à 1 700 millions. Un arrêt du Conseil du 15 septembre 1722, qui créa une capitation extraordinaire sur les enrichis du système rapportant 188 millions, fut destinée à rembourser une partie du capital des dettes dont le montant final s’établit dès lors à 1 640 millions. Elles furent payées par l’émission, au mois de juillet 1723, de 31 millions de rentes perpétuelles à 2,5 % (denier 50), correspondant à un capital de 1 240 millions, et de 16 millions de rentes viagères à 4 % couvrant le solde de 400 millions.

La création de la Bourse

La consolidation de la dette fut associée à une série de mesures destinées à organiser le crédit commercial et financier afin d’interdire à l’avenir les spéculations, les ventes simulées et les marchés à terme. A cet effet, un édit du mois de janvier 1723 réorganisa les fonctions d’agents de change, banque et finance de Paris. Les titulaires des nouveaux soixante offices furent désormais les seules personnes habilitées à négocier, moyennant la commission d’un demi pour cent, les effets royaux, en l’occurrence les actions de la Compagnie des Indes. Par un arrêt du Conseil du 24 septembre 1724, un nouvel établissement financier fut également établi à Paris, rue Vivienne, la Bourse, qui avait le monopole de la négociation des lettres de change, billets au porteur ou à ordre, et autres papiers de commerce. Ces deux innovations subsistèrent jusqu’au ministère de Calonne qui fut alors obligé de prendre de nouvelles mesures pour lutter contre le retour de la spéculation. Enfin, les lettres patentes du 23 mai 1724 donnèrent naissance à un bureau de correspondance générale chargé de concentrer les opérations des rentiers établis en province.

Le remboursement des dettes

Pour rétablir le crédit de la monarchie mis à mal par les opérations draconiennes du visa, Dodun se devait de rembourser une partie des dettes de l’Etat, ce qui devait permettre de libérer les revenus ordinaires et réduire progressivement le montant des dettes non liquidées ou flottantes. L’opération d’assainissement financier, modelée sur le Sinking Fund établi en Angleterre en 1717, donna naissance à la création de la première caisse d’amortissement connue sous le nom de Caisse des remboursements. Elle fut lancée pour six ans en vertu d’une déclaration du 15 mai 1722 ordonnant l’augmentation des taxes sur le sel et le rétablissement de diverses taxes perçues par les officiers des ports, quais, halles et marchés de Paris, par les courtiers jaugeurs et par les officiers des cours de justice du royaume. Ces nouveaux revenus servirent de dotation à la Caisse dont les remboursements permettait de justifier la création des nouvelles taxes. Un édit du mois d’août 1722 ordonna en outre la création et le rétablissement d’un grand nombre d’offices dont les titulaires étaient tenus de payer la finance en titres de rentes sur l’Hôtel de ville et autres engagements sur le Trésor qui venaient encore alimenter le nouvel établissement financier. Enfin, par l’édit de juin 1725, Dodun lia le processus du remboursement des dettes de l’Etat à une réforme de la fiscalité qui se proposait de taxer plus justement les revenus des sujets du roi et de soutenir le développement de l’agriculture. S’inspirant du Projet d’une Dîme royale de Vauban, ce nouvel impôt, le cinquantième des biens et revenus du royaume, prit la forme d’un impôt universel et perçu en nature afin d’éviter les abonnements des pays d’états et les réductions au profit des privilégiés. Les recettes de cet impôt devaient grossir les fonds de la Caisse des remboursements et permettre d’amortir les rentes perpétuelles sur l’Hôtel de ville et les rentes sur les tailles. L’originalité de ce projet tenait encore aux méthodes d’amortissement. La Caisse des remboursements proposait en effet de liquider en priorité les titres de l’Etat à ceux des créanciers qui acceptaient d’offrir le plus fort rabais sur la valeur de leur capital. Cette mesure devait enfin donner au gouvernement les moyens d’agir sur le coût du crédit en déterminant le volume et le taux des remboursements. En sorte que les activités de la Caisse, si elles n’avaient pas été compromises par des déficits chroniques et la crise économique de 1724-1725, auraient soutenu les opérations monétaires de Dodun destinées à équilibrer le budget et à lutter contre la vie chère.

Équilibrer le budget

A l’issue des opérations du visa, le service de la dette publique consolidée coûtait 46 millions. Il fallut ajouter à ces débours, une aliénation de 3 millions d’intérêts destinés à rembourser, sur le pied du denier 50 (2,5 %), la suppression des offices municipaux ordonnée par l’édit de juillet 1724, et 22 millions de charges et intérêts divers, dont les rentes sur les tailles, grevant les recettes du Trésor. En 1725, les intérêts annuels de la dette consommaient 71 millions, soit le tiers des revenus bruts qui étaient alors légèrement supérieurs à 200 millions. Relativement à 1715, la situation des finances s’était toutefois améliorée. La dette consolidée avait été réduite de 15 millions tandis que les revenus avaient été augmentés de plus de 30 millions. Les suppléments de recettes réalisés sous le ministère Dodun provenaient essentiellement d’aménagements de la fiscalité. Les résultats d’une enquête sur les gabelles donnèrent lieu à une importante réorganisation des salines, des greniers à sel et des procédures judiciaires contre le faux saunage. Le gouvernement procéda également à plusieurs dénombrements généraux des ressortissants des pays de grandes gabelles afin de réviser les registres sextés. Les droits de contrôle des actes notariés furent soumis à un nouveau tarif (29 septembre 1722) qui permit d’affermer ces droits à 11 millions en 1726 contre moins de 4 millions lors des précédents baux.

La relance de l’économie

Comme la plupart des ministres du XVIIIe siècle, Dodun reprit l’idée de Law de rétablir l’équilibre des finances royales par la relance économique et même de la susciter par le biais de la Compagnie des Indes. En 1723, le gouvernement décida de lui accorder de nouveaux monopoles, celui du tabac et du domaine d’Occident (colonies d’Amérique), qui lui permirent d’assainir sa situation financière. Elle dut abandonner ces droits en 1725 mais recouvra alors ses anciens privilèges commerciaux : la traite des noirs, le commerce des Indes orientales, des côtes d’Afrique et de la Louisiane. La croissance économique fut également soutenue à l’intérieur du royaume. En 1721, La Houssaye avait déjà pris diverses décisions pour protéger l’industrie de la soie française contre la concurrence étrangère et même subventionné la création de nouvelles manufactures textiles aux Andelys et de fer blanc à Moissevaux en Alsace. A sa suite, Dodun posa les premiers jalons de la politique de développement des voies de communication, qui allait s’épanouir sous le règne de Louis XV, en triplant le budget des Ponts et chaussées qui dépassa 3 millions par an entre 1721 et 1726.

Déficit et expédients fiscaux

La portée et les effets de ces décisions furent cependant trop beaucoup trop lents pour permettre au gouvernement de disposer des revenus suffisants pour rembourser la dette flottante et payer les dépenses annuelles de la monarchie. Les arrangements financiers des années 1722 et 1723 prévoyaient un déficit de 10 et 17 millions tandis que la crise économique de 1724-1725 eut pour effet de retarder les versements et de réduire les revenus effectifs de 200 à 187 millions. Dodun eut donc recours à de nombreux expédients financiers, dont un emprunt sur les états de Provence et le rétablissement du droit annuel sur les offices - l’ancienne paulette - qui avait été racheté par les officiers en 1709. La majorité de Louis XV fut aussi l’occasion d’annoncer la levée du droit de joyeux avènement (24 septembre 1723) dont la perception fut ajournée jusqu’en 1725 tandis que le mariage du jeune souverain permit de ressusciter une taxe tombée en désuétude, la ceinture de la reine, et de créer de nombreux nouveaux offices, en particulier des maîtrises d’arts et métiers.

La lutte contre la vie chère

Dodun fut sérieusement préoccupé par la situation de la population française qui, malgré la reprise économique, souffrait de mauvaises récoltes et d’une inflation, conséquence des mutations monétaires à l’époque de Law et du discrédit qui avait accompagné les opérations du visa.

L’éradication de la mendicité

Par une déclaration du 18 juillet 1724, le contrôleur général aménagea d’anciens projets émis sous le règne de Louis XIV et sous Noailles dans le but d’éradiquer la mendicité. Ce texte important, qui instituait des peines très sévères contre les mendiants et les vagabonds, contribua surtout à établir en principe que l’assistance aux pauvres incombait à l’Etat et non plus au seul clergé. A cet effet, Dodun proposa d’établir un réseau national d’hôpitaux généraux - chargés d’enfermer et de donner du travail aux mendiants et aux vagabonds valides - qui étaient financés, dans les pays d’élections, par une surtaxe de 3 deniers pour livre en sus de la taille. Ce système d’assistance publique, dont les principes généraux furent remis en vigueur par Machault d’Arnouville en 1750 et surtout par L’Averdy en 1764, cessa de fonctionner en 1733, au moment où le Trésor royal décida de s’emparer des recettes affectées aux hôpitaux.

La déflation

L’action sociale de Dodun fut complétée par une politique de déflation monétaire qui entendait relever la valeur des monnaies au niveau de 1718, puis de 1715, pour « que le public se ressente du bénéfice (des diminutions) par (celles) du prix des marchandises et des denrées ». La déflation fut mise en œuvre par cinq diminutions successives, entre 1723 et 1725, de la valeur des espèces. Elles furent accompagnées par des ordres aux intendants de réduire autoritairement les prix et par le relèvement progressif du taux légal des constitutions de rentes qui passa du denier 50 au denier 30 (juin 1724) puis enfin au denier 20 (juin 1725). A l’exception des années 1766-1770, ce dernier édit, qui fixait le coût de l’argent emprunté à 5 %, demeura inchangé jusqu’à la Révolution.

Les mutations monétaires répétées, qui entretenaient un climat de méfiance et contredisaient la politique de relance économique, donnèrent lieu, dès 1724, à une brutale récession des activités économiques, notamment dans le secteur textile, aggravée par d’inévitables conflits sociaux sur la réduction des salaires. Mal aimé par ses contemporains, qui ne voyaient en son contrôleur général qu’un bourgeois infatué, Dodun succomba, avec le duc de Bourbon et les frères Pâris, aux conséquences de la dépression économique engendrée par la déflation brutale de 1723-1724 et dont les effets furent renforcés par une succession de médiocres récoltes gâtées par les fameuses inondations de 1725.

La disgrâce de Dodun (14 juin 1726) fut si bien accueillie par le peuple, dit Barbier, « qu’on a été obligé d’empêcher qu’il ne fit des feux de joie dans les rues ». Le caractère inique des opérations du visa, qui avaient tari le crédit du gouvernement sans vraiment diminuer le poids des dettes de l’Etat, renforça la réputation d’extrême dureté d’un ministre qui n’hésita pas, pour faire face à la crise de 1725, à augmenter la fiscalité pour combler les déficits budgétaires, à réduire dramatiquement les pensions qui n’avaient pas été payées depuis plusieurs années (20 novembre 1725) et à revenir sur sa politique monétaire par une augmentation des monnaies et une refonte générale destinée à multiplier les espèces au profit du fisc (janvier 1726).

Dodun et les frères Pâris, qui demandaient de sévères compressions des dépenses, ne purent résister à la coalition des intérêts lésés, aux révoltes urbaines et aux récriminations contre le cinquantième dont la perception en nature fut un échec. Mal aimée, l’œuvre de liquidation du système par Dodun fut cependant considérable. Le mémorialiste Toussaint rendit un hommage à l’action d’un ministre « très capable, parfaitement instruit de l’état du royaume et porté à balancer avec une espèce d’équité les intérêts du prince et ceux des sujets ». Même Saint-Simon, pourtant peu amène en compliments, observa que Dodun « avoit de la morgue et de la fatuité à l’excès, mais de la capacité, et autant de probité qu’une telle place peut en permettre ».

 Le contrôleur général avait été nommé grand trésorier commandeur des ordres du roi (24 mars 1724), lieutenant général pour le roi au pays Blésois (10 septembre 1724) et, quelques jours avant son renvoi, capitaine des chasses et garde des eaux et forêts du comté de Blois (8 juin 1726). Cette dernière grâce souligne le caractère brutal, remarqué par Barbier dans son Journal, d’une révolution de palais qui allait ouvrir la voie au long ministère du cardinal de Fleury : « on a renversé le gouvernement, ce que tout le monde souhaitait mais ce à quoi personne ne s’attendait ».

Sources et bibliographie

La famille Dodun a fait l’objet d’une étude par le baron de Sénevas, Une famille française du XIVème au XXème siècle... I. Généalogie de la famille Dodun, Paris, 1938. Le château du ministre, construit en 1725 par Jules-Michel Hardouin, a donné lieu à une notice de Roger Hénard, « Le château d’Herbault au XVIIIe siècle », Bulletin de la section culturelle du syndicat d’initiative de la vallée de la Cisse, 1972. Les principaux actes notariés du contrôleur général sont conservés au Minutier central des notaires parisiens (CXXII, 513, contrat de mariage, 9 juillet 1703 ; VIII, 1016, inventaire après décès, 2 juillet 1736 ; XII, 476, partage de succession, 20 et 21 août 1743). Les archives du Quai d’Orsay conservent, dans la série Mémoires et Documents, France, plusieurs projets de budgets du ministère Dodun pour les années 1722, 1723 et 1725 (vol. 1258). Une copie du budget de 1724 se trouve au Cabinet des manuscrits de la Bibliothèque nationale (manuscrit français 7749). Le contrôleur général Dodun n’a pas suscité de biographie. Son ministère a fait l’objet d’un article général d’Hiroshi Akabane, « La crise de 1724-1725 et la politique de déflation du contrôleur général Dodun », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 1967, tome 14, qui fait suite à d’anciennes remarques d’Albert Babeau, « La lutte de l’Etat contre la cherté en 1724 », Bulletin de la Commission des travaux historiques et scientifiques, Section des sciences économiques et sociales, 1891, n° 1, et de Marcel Marion, « Un essai de politique sociale en 1724 », Revue du XVIIe siècle. L’action de Dodun en matière de mendicité est étudiée par Jean-Pierre Gutton, dans L’Etat et la mendicité dans la première moitié du XVIIIe siècle : Auvergne, Beaujolais, Forez, Lyonnais, Lyon, 1973, ouvrage qui renouvelle les anciens travaux de Camille Bloch, L'assistance et l’Etat en France à la veille de la Révolution (généralités de Paris, Rouen, Alençon, Orléans, Châlons, Soissons, Amiens, 1764-1790), Paris, 1908. Enfin le cinquantième a été étudié par M. Houques-Fourcade, Les impôts sur le revenu au XVIIIe siècle. Histoire du dixième et du cinquantième. Leur application dans la généralité de Guyenne, Bordeaux, 1889 et Marcel Marion, L’impôt sur le revenu au XVIIIe siècle : principalement en Guyenne, Toulouse, 1901 et Les impôts directs sous l’Ancien Régime : principalement au XVIIIe siècle, Paris, 1910.

Le Dictionnaire des surintendants et contrôleurs généraux des finances  présente sous forme de notices autobiographiques, illustrées de portraits et documents autographes, les prédécesseurs des ministres des finances d'aujourd'hui en évoquant leurs origines, leur formation, leur carrière et leur action ministérielle.

Françoise BAYARD, Joël FELIX, Philippe HAMON
216 pages (2000) - 38,11 €
ISBN 2.11.090091.1

Format 28,5 x 23 cm, illustrations en noir et blanc