Michel Particelli

Né le 6 juin 1596 à Lyon

Mort le 25 mai 1650 à Paris

Action ministérielle

Elle se déroule en deux temps : de 1643 à sa démission le 9 juillet 1648; du 8 novembre 1649 à sa mort le 23 mai 1650, avec Claude de Mesmes.

La première période est marquée par la nécessité de trouver de l'argent, dans un pays épuisé par « le tour de vis fiscal » imposé par Richelieu, pour mener la guerre, si possible la finir honorablement et payer les largesses de la reine. Mais Michel Particelli doit aussi lutter contre les cours souveraines, particulièrement le parlement de Paris qui, dans le contexte de la révolution anglaise, prétend défendre les intérêts populaires et s'oppose à l'enregistrement de nombreux édits bursaux.

La philosophie financière de Particelli est claire : les fonds provenant des impôts directs et indirects ne peuvent suffire à assurer les dépenses, même si on les réduit; il faut donc combler le déficit au moyen de recettes extraordinaires extensibles à l'infini, pour peu qu'on ait un esprit créatif; ces moyens étant mis en oeuvre par les financiers, il faut mettre ces derniers en confiance et donc leur accorder des conditions avantageuses. Tout son ministère voit le triomphe des moyens extraordinaires et des gens d'affaires. Le revenu des tailles décline : 53 350 000 livres en 1643; 42 350 000 en 1644; 41 122 000 en 1645; 36 350 000 en 1647. Il en va de même des impôts indirects – 24 000 000 livres en 1644; 22 000 000 en 1645; 14 500 000 en 1646; 12 500 000 en 1647 – et des parties casuelles – 27 444 296 livres en 1644; 21 068 759 en 1645; 13 498 609 en 1646; 6 482 907 en 1647. A l'inverse, les deniers extraordinaires augmentent : 42 500 000 livres en 1643; 47 099 455 en 1644; 52 000 000 en 1645; 68 791 386 en 1646; 101 687 677 en 1647. Le nombre et le montant des traités – 89-22 679 446 livres en 1644; 135-56 475 381 en 1644; 120-38 908 787 en 1645 – et des prêts – 236-63 767 990 livres en 1643; 324-56 281 677 en 1644; 238-102 722 053 en 1646 – s'accroissent. Pierre de touche de toute sa politique, les taux d'intérêts consentis aux prêteurs et aux traitants sont relevés et les financiers déchargés de toute recherche judiciaire moyennant le versement d'une taxe en 1643 et 1645. Un nouveau champ d'action leur est ouvert puisque les tailles sont mises systématiquement en partis.

Deux types de moyens extraordinaires sont instaurés. En premier lieu, tous ceux dont on se servait antérieurement sont réutilisés. Ils ne nécessitent pas le contrôle des cours souveraines. Le clergé fournit donc 1 292 906 livres annuelles pendant dix ans à partir de juillet 1645 et y ajoute des dons extraordinaires, ainsi 4 000 000 livres en deux ans et demi en juillet 1646. Les Ètats de Languedoc versent 3 000 000 livres en cinq ans à partir de 1647. Le taux de taxation des marchandises soumises aux cinq grosses fermes est réapprécié. Les villes doivent donner à l'Épargne le revenu de leurs octrois, quitte pour elles à les doubler pour en percevoir quelque somme. Les droits de sceau s'élèvent. En deuxième lieu, Particelli en crée d'autres - aliénations du domaine, créations d'offices, augmentations de gages, créations ou confirmations de privilèges, émissions de rentes, augmentations de taxes déjà existantes et créations de nouvelles, frappant particulièrement Paris jusqu'alors épargnée – qui doivent être enregistrées par les cours souveraines. Ainsi naissent de nombreux problèmes.

Le droit de joyeux avènement, le droit payé par les chartes et lettres de privilèges, d'offices, de licences industrielles et commerciales, le rétablissement des privilèges des officiers du roi, de la reine et des princes (10 décembre 1643), les augmentations de 10 sols par muid du droit d'entrée sur le vin à Paris, de deux sols par livre des droits d'aides, la création d'un nouveau droit d'un vingtième sur le vin vendu en gros (11 et 25 février 1643), la crue de 40 sols par minot de sel (20 mars 1646) et le nouveau droit de vingt sols par muid de vin entrant dans les villes et les bourgs sont admis sans difficultés. Il n'en va pas de même de nombreux autres. Le 15 mars 1644, Particelli, qui a repéré un acte de 1548 interdisant de bâtir des maisons en dehors des remparts de Paris, présente l'édit du toisé à l'enregistrement : les contrevenants ont le choix entre la destruction de leur maison ou le paiement d'une taxe. Ils se tournent vers le Parlement. Une sourde lutte verbale s'ensuit, à la fin de laquelle le revenu qu'en attendait le ministre est ramené à 1 000 000 livres, modifié en impôt de répartition au lieu de l'être par quotité à la toise, non signifié pendant un an et donne lieu à d'innombrables résistances, avec emprisonnement de parlementaires quand on se met à l'appliquer. A la fin d'août 1644, Particelli envisage l'émission de 2 300 000 livres de rente sur les aisés de Paris (1 500 000 livres ) et de la province (800 000 ). Le Parlement modifie l'édit : 1 500 000 livres seulement pourront être émises au denier 12 – ce que le gouvernement accepte – dont seulement 1 000 000 seront payées par les financiers et les gros négociants ayant au moins vingt ans d'exercice – ce que le ministre refuse. Il faut tenir un lit de justice le 7 septembre 1645 pour que l'édit soit enregistré avec dix-huit autres créant des offices et des taxes et avec les édits de janvier 1644 anoblissant deux sujets par généralité moyennant finance, et de novembre 1644 délivrant deux lettres de maîtrise par corps de métier dans chaque ville. Le 22 mars 1644, l'édit du domaine qui prévoit le versement d'une taxe correspondant au douzième de la valeur du bien pour les détenteurs du domaine royal qui veulent devenir propriétaires incommutables et le rachat des droits de lods et ventes par les propriétaires de terres censives ou féodales situées dans la mouvance du roi, ne peut pas, non plus, être enregistré et doit être suspendu. En octobre 1646, l'édit du tarif qui organise la réunion des droits de bûche, de barrage et autres payables sur toutes les marchandises entrant dans Paris, proportionnellement à leur valeur, est d'abord soumis à l'approbation de la Cour des aides sous prétexte que les impositions frappant les marchandises en relèvent. La Cour accepte, ce qui provoque une vive polémique avant tout juridique, avec le Parlement qui, lui, refuse d'abord, avant de l'enregistrer pour deux ans et en limitant les marchandises soumises à ces droits. Le 15 janvier 1648, un lit de justice enregistre la création de nombreux offices, l'édit du domaine et à l'avance, la poursuite du droit de franc-fief.

En 1648, le renouvellement du droit annuel provoque de nouvelles tensions. La taxe établissant l'hérédité des charges – la paulette – autorisée pour une durée de neuf ans, est arrivée à expiration le 31 décembre 1647. Après avoir fait traîner les choses en longueur, de manière à avoir une monnaie d'échange, Particelli annonce le 30 avril 1648, les modalités du renouvellement : pour le parlement de Paris, il se fera sans obligations particulières, mais les membres de la Chambre des comptes, de la Cour des aides, du Grand Conseil et des parlements de province devront verser quatre années de gages. Ces dispositions sélectives provoquent la solidarité des cours qui est interdite par la reine. Le 18 mai 1648, Mazarin retire le projet, ce qui revient à annuler la paulette. Commence alors un long conflit qui aboutit à la décision, prise le 15 juin, acceptée par la Régente le 30, de réaliser l'union des chambres. Du 30 juin au 9 juillet, la chambre Saint-Louis siège en permanence et entreprend un examen détaillé de la gestion des finances et de la manière dont on peut remédier aux abus. Les propositions de la chambre Saint-Louis, sorte de charte en 27 articles en émanent.

Il est alors patent que la politique de Particelli est un échec. Depuis cinq ans les innovations fiscales bouleversent la capitale et le monde des officiers sans pour autant assurer les besoins financiers de la monarchie. A plusieurs reprises, le versement de certains quartiers de rentes n'est pas assuré – ainsi en 1645 pour deux trimestres – , ce qui s'ajoute au retard apporté, dès 1637, à ces paiements. Il en va de même des gages des officiers. Après l'arrêt d'Union, les financiers retirent le soutien qu'ils avaient accordé jusqu'alors à Particelli. La banqueroute est donc réelle et l'agitation politique permanente. Le 9 juillet, Mazarin renvoie Particelli.

L'après ministériat

Il se retire dans son château de Tanlay sans cependant se désintéresser des évènements parisiens. Après la paix de Rueil (1er avril 1649), alors que la guerre avec l'Espagne continue et que le conflit entre Mazarin et Condé commence à poindre, le problème financier se pose avec acuité et le surintendant La Meilleraye, même aidé par les deux directeurs Aligre et Morangis, ne parvient pas à assurer sa tâche. Mazarin souhaite rappeler Particelli, seul capable, selon lui, de trouver des fonds en empruntant aux financiers, très favorables d'ailleurs à ce retour. D'autres candidats sont cependant sur les rangs. Gaston d'Orléans soutient le président de Maisons et La Vieuville, éphèmère surintendant sous Louis XIII, referait bien un nouveau ministériat (mais les traitants ne veulent pas – pour l'instant – travailler avec lui). Aidé par Condé, qui voit sans doute dans son rappel le moyen de discréditer le Cardinal tant Particelli est encore impopulaire, Mazarin le fait revenir, le 9 novembre. Il lui associe d'Avaux dont il espère que la réputation d'intégrité compensera la répulsion que suscite son collègue.

La première décision prise par Particelli en Conseil des finances est de créer une commission de cinq membres (dont les deux directeurs) pour établir la liste des emprunts réalisés par la monarchie et non remboursés, en vue d'une liquidation. Cependant, les fonds sur lesquels il les assigne sont vides. Le 22 mars 1650, les traitants manifestent donc leur mécontentement. De fait, Particelli est malade depuis son retour et soigné par Henri Dacquin, médecin ordinaire du roi, qui recevra pour cela 9 000 livres en mai 1654. Le 21 novembre 1649, sa femme et lui font un testament mutuel et réciproque. Avaux assure donc, sans enthousiasme, la conduite quotidienne des affaires. Particelli meurt le 23 mai 1650. Il est enterré dans une chapelle du couvent des minimes, place Royale.

Écrits

Aucun écrit n'a été publié par Michel Particelli.

Sources et bibliographie

Le cabinet des titres du département des manuscrits de la B.N.F. fournit des renseignements d'ordre biographique (Dossiers bleus 511, dossier 13264; Pièces originales 2202, dossier 49809; Carrés d'Hozier 481; Cabinet d'Hozier 262, dossier 6997). De nombreux notaires reçoivent les principaux actes de sa vie privée. Son contrat de mariage est dans l'étude XXXVI (101, f° 129, 7 février 1616); son testament, dans l'étude XC (118, 21 novembre 1649); son inventaire après décès dans l'étude LXXXVI (323, 1er septembre 1650).

Outre les ouvrages généraux sur les finances du début du XVIIe siècle et la Fronde, plusieurs articles et ouvrages présentent certains aspects de sa carrière :

- J.L. Bourgeon, Les Colbert avant Colbert. Destin d'une famille marchande, P.U.F., 1973, 271 pages

- C. Bouyer, Les finances extraordinaires de la France de la déclaration de la guerre à l'Espagne à la Fronde, 1635-1648, thèse de troisième cycle de l'Université Paris IV, 2 volumes dactylographiés, 1978, 368 pages

- C. Bouyer, Particelli d'Hémery, Paris, Hachette, 1975, microfiches, publication de l'A.U.D.I.R., microédition du texte dactylographié d'un mémoire de maîtrise soutenu à Paris IV, 1970, 107 pages

- A. Chauleur, « Le rôle des traitants dans l'administration financière de la France de 1643 à 1653 », XVIIème siècle, n° 65, 1964, pp. 16-49

-  G. de Mun, Richelieu et la maison de Savoie, l'ambassade de Particelli d'Hémery en Piémont, Plon, 1907, 363 pages.

On peut aussi lire des mazarinades le critiquant, notamment dans :

- C. Moreau, Choix de mazarinades, Paris, 1853, 2 volumes, VI-186 pages, 270 pages.

Le Dictionnaire des surintendants et contrôleurs généraux des finances  présente sous forme de notices autobiographiques, illustrées de portraits et documents autographes, les prédécesseurs des ministres des finances d'aujourd'hui en évoquant leurs origines, leur formation, leur carrière et leur action ministérielle.

Françoise BAYARD, Joël FELIX, Philippe HAMON
216 pages (2000) - 38,11 €
ISBN 2.11.090091.1

Format 28,5 x 23 cm, illustrations en noir et blanc