Louis-Hardouin TARBÉ

Né à Sens (Yonne) le 11 août 1753

Décédé à Paris (Seine) le 7 juillet 1806

Ministre des Contributions et Revenus publics du 24 mai 1791 au 24 mars 1792.

L’action ministérielle

Lorsqu’en mai 1791 VALDEC de LESSART renonça au ministère des Contributions et Revenus publics pour garder le ministère de l’Intérieur, Louis XVI était en train de préparer secrètement son départ pour Montmédy. Espérant se ressaisir bientôt du pouvoir par cette opération, dont le succès prochain lui permettrait de reconstituer à sa guise un nouveau ministère, le roi ne songea qu’à assurer pour quelques semaines l’intérim des Finances. Il fallait donc un haut fonctionnaire étranger à la politique, un bon technicien des finances, un homme du sérail qui accepterait de garder fidèlement les lieux. Les lettres patentes de nomination sont datées du 24 mai 1791, la notification à l’Assemblée eut lieu le 28. L’échec de l’équipée royale à Varennes changea complètement la face des choses : privé du pouvoir par l’Assemblée pendant trois mois, Louis XVI ne put plus changer de ministres. Le provisoire dura donc, mais à l’usage TARBÉ se fit apprécier du roi par son royalisme indéfectible, et de l’Assemblée par son zèle déférent, se montrant empressé à mettre en application les réformes que l’Assemblée avait décrétées et à lui en rendre compte. GAUDIN et HENNET, qui furent ses collègues et dont il favorisa la promotion, témoignèrent par la suite de ses grands talents, de son ardeur au travail, de ses vastes connaissances et de sa parfaite intégrité.

L’essentiel de son activité en tant que ministre se développa dans quatre domaines : le recouvrement des revenus publics, la régulation de la circulation monétaire, les demandes de réformes complémentaires et l’exercice du pouvoir de nomination.

Le recouvrement des revenus publics.

Tout d’abord il organisa les bureaux du ministère, en douze divisions : 1. Enregistrement, Domaines, Timbre, Droits réunis ; 2. Forêts, Douanes ; 3. Liquidations, Salines ; 4. Loterie ; 5. Monnaies ; 6. Contributions directes ; 7. Départements, Postes et Messageries ; 8. Assignats ; 9. Cadastre ; 10. Liste civile ; 11. Impressions ; 12. Dépêches et Secrétariat.

La division des contributions directes fut confiée à quatre premiers commis, entre lesquels le territoire national fut partagé en quatre secteurs.

Ensuite TARBÉ déploya une énergie inépuisable pour mettre en marche la lourde machine fiscale que l’Assemblée n’avait construite que dans ses grandes lignes, laissant au ministre le soin de régler les détails d’application. Or le nouveau système fiscal se révéla difficile à mettre en application, et celle-ci souleva une variété infinie de questions concrètes, auxquelles le ministre essaya de répondre. Il inonda donc les administrations départementales (assemblées électives) de circulaires, instructions, injonctions, et autres modèles de bordereaux et formulaires. Contrairement à l’affirmation erronée que l’on trouve dans certains dictionnaires, TARBÉ ne fut pas l’inventeur de la contribution foncière. Celle-ci fut une création de l’Assemblée constituante (décret du 23 novembre 1790), mais c’est bien à lui qu’incomba la charge écrasante de mettre en application le nouveau système fiscal.

Dès la fin du mois de juin 1791, un mois après sa nomination et lors du retour peu glorieux du roi de Varennes, TARBÉ envoya deux lettres à l’Assemblée, qui témoignaient de son zèle à mettre en application les décisions de celle-ci : l’une traitait de l’exécution de la loi du 1^er juin précédent concernant l’accélération du recouvrement des anciennes impositions, l’autre donnait l’assurance qu’il avait pris toutes les mesures nécessaires pour que les 83 départements pussent procéder à la répartition des contributions nouvelles pour 1791. Le 19 septembre, cinq jours après l’acceptation de la Constitution par le roi et le rétablissement de celui-ci dans l’exercice du pouvoir exécutif, TARBÉ, présent à l’Assemblée, y prit la parole pour rendre compte de l’état du recouvrement des impositions. Cet exposé technique détaillait minutieusement toutes les difficultés qui faisaient obstacle au recouvrement de celles des contributions indirectes qui avaient été maintenues (enregistrement, timbre, douanes), des nouvelles contributions directes (foncière, personnelle et mobilière, patente), et de l’arriéré impayé des anciens impôts. On peut discerner entre les lignes de ce discours une critique implicite des réformes précipitées et inachevées d’une Assemblée qui allait bientôt se séparer. Le 30 septembre, le jour même où l’Assemblée se sépara, TARBÉ lui adressa un état général de la répartition des contributions, et le 8 octobre il réitéra cette démarche auprès de l’Assemblée législative qui venait de se réunir, afin de la « convaincre de l’empressement et de la disposition des ministres à lui fournir tous les détails qu’elles pouvaient désirer et qui étaient nécessaires à la suite de ses immenses travaux ». Présent à l’Assemblée le 12 octobre, il lui fit un rapport très précis sur l’ensemble des revenus publics : après avoir évoqué l’état de la liquidation des anciens impôts, en particulier l’apurement des comptes de la Ferme générale, il donna un tableau exhaustif des revenus publics et de l’état de leur recouvrement, en y incluant des ressources qu’il n’avait pas mentionnées le 19 septembre (poudres et salpêtres, postes et messageries, loterie, marque d’or et d’argent, forêts et salines).

Les bonnes relations de TARBÉ et de l’Assemblée ne durèrent pas longtemps. Au début de 1792 la gauche brissotine belliciste s’en prit aux ministres du roi, accusés de trahir la Nation par leur pacifisme, en particulier VALDEC de LESSART, ministre des Affaires étrangères depuis le 29 novembre 1791. Or le frère de TARBÉ, le député TARBÉ de VAUXMORIS, s’était attiré l’hostilité de BRISSOT. Le ministre des Contributions fut donc compris dans les attaques de la gauche brissotine contre le « ministère Feuillant ». Dans la séance du 1^er mars 1792 CAMBON fit voter une motion enjoignant au ministre des Contributions de venir rendre compte à l’Assemblée des causes du retard des impositions dans la ville de Paris. TARBÉ expliqua que les commissaires de la Municipalité de Paris avaient commis des erreurs ou des fautes dans leur manière de mettre en application les lois instituant les nouvelles contributions. Malgré les arrêtés du Comité contentieux du département, qui avait censuré ce travail défectueux, malgré les reproches adressés à la Municipalité par le procureur syndic du département (ROEDERER), malgré l’intervention personnelle du ministre, rien n’avait pu faire fléchir la Commission municipale des contributions. En conclusion TARBÉ déclara qu’il attendrait la réponse que ferait la Municipalité parisienne aux plaintes du procureur syndic du département, ajoutant sous les applaudissements de l’Assemblée que « si la subordination ne s’établissait pas […], il prendrait les ordres de Sa Majesté et poursuivrait l’exécution de la loi ».

La régulation de la circulation monétaire.

À partir de 1790, conséquence de l’émission des assignats et de la disparition de la monnaie métallique, la vie économique quotidienne de la population, surtout urbaine, fut gravement perturbée par le manque de petite monnaie. La plus petite coupure assignat était de 50 livres (29 septembre 1790). Au terme d’un débat animé, l’Assemblée abaissa cette valeur à 5 livres (6 mai 1791), tout en laissant le soin de la fabrication au ministre des Contributions, et celui du timbrage et du numérotage au trésorier de la Caisse de l’Extraordinaire. Mais, même émis en petites coupures de cinq livres, l’assignat restait encore impropre au paiement des denrées et des salaires, lesquels s’exprimaient en sous, subdivisions vicésimales de la livre. Pour remédier aux troubles sociaux provoqués par cette pénurie, l’Assemblée constituante prescrivit donc (11 janvier 1791) la fabrication de petite monnaie d’argent (pièces de 15 et 30 sous), de cuivre (avec le vieux cuivre récupéré dans les arsenaux) et de bronze (avec le métal des cloches). TARBÉ multiplia les rapports à l’Assemblée constituante pour rendre compte de son zèle à activer la frappe de cette monnaie divisionnaire (séances du 19 juillet, du 3 août, du 19 août), mais le 6 février 1792 fut lue à l’Assemblée législative une lettre du ministre des Contributions sur la fabrication des monnaies de cuivre et de métal de cloche, dans laquelle il détaillait les hésitations de la précédente Assemblée et les difficultés techniques rencontrées dans l’utilisation du métal de cloche.

À défaut de pouvoir accroître la circulation de la petite monnaie métallique, il restait la solution de la petite monnaie de papier. Comme l’Assemblée avait marqué sa répugnance à décréter l’émission d’assignats de très petite valeur, ce furent des municipalités et des entreprises particulières qui, sous des appellations variées (Caisses patriotiques, Caisses de confiance, Caisses de secours…), émirent des billets de petite monnaie divisionnaire, pour les échanger contre des assignats, moyennant un agio. Ces émissions incontrôlées, avec leur inévitable cortège de filouteries (défaut de garantie, falsifications), contribuèrent à aggraver le discrédit des assignats. En principe ces caisses émettrices devaient garder en garantie un volume d’assignats correspondant à leur émission. En fait, la plupart d’entre elles gonflèrent leur émission au-delà de leur encaisse en assignats, ce qui revenait à greffer une inflation incontrôlable (billets dits de confiance) sur l’inflation contrôlée par l’Assemblée (assignats). Le 24 novembre 1791 BRISSOT réclama donc l’émission d’assignats de dix sous : le 8 décembre TARBÉ en proposa de dix, quinze et cinquante sous. À l’issue d’un long débat, l’Assemblée décréta les 16 et 23 décembre la fabrication de quarante millions en assignats de dix sous, soixante millions en assignats de quinze sous, cent millions en assignats de vingt-cinq sous et cent millions en assignats de cinquante sous.

Dès la fin de 1791, les quatre frères MONNERON (Charles-Claude, Jean-Louis, Pierre-Antoine et Augustin), négociants banquiers à Paris, enrichis dans le commerce des Indes Orientales, entreprirent une grande opération d’émission de « médailles de confiance », piécettes de cuivre de deux et cinq sols, fabriquées par BOULTON près de Birmingham. Charles-Claude, Jean-Louis et Pierre-Antoine MONNERON avaient siégé à l’Assemblée constituante, et leur frère Augustin siégeait maintenant à l’Assemblée législative. La maison MONNERON conduisait de grandes spéculations sur les importations de métaux en France (argent en piastres espagnoles pour le département français de la Marine, cuivre dont la pénurie commençait à se faire sentir en Europe). Répondant à un besoin pressant du marché, leurs médailles de confiance connurent un grand succès dans le public, qui appela cette monnaie métallique de substitution les « monnerons », mais TARBÉ se mit en travers de l’opération : sur instruction du ministre, la douane de Rouen prétendit soumettre ces médailles à un droit de 18 livres au quintal, celui qui frappait les flans, alors que les médailles devaient entrer en franchise de droits. Malgré les protestations des frères MONNERON, qui alimentèrent une volumineuse correspondance, TARBÉ s’obstina. Les frères MONNERON portèrent l’affaire devant les tribunaux, où ils obtinrent gain de cause à la fin de mars 1792, au moment où TARBÉ quittait le ministère, remplacé par CLAVIÈRE.

Les demandes de réformes complémentaires.

Dès le 23 juillet 1791 TARBÉ adressa une lettre à l’Assemblée pour lui représenter « combien il serait utile » d’achever son œuvre législative en réglementant l’enregistrement, les douanes et les hypothèques. Son intervention précitée du 19 septembre suivant évoqua implicitement les lacunes et déficiences de la nouvelle législation fiscale. Son grand discours du 12 octobre 1791 devant l’Assemblée législative sur les revenus publics lui donna l’occasion de souligner de nouveau que malgré l’ampleur des réformes qu’elle avait réalisées, l’Assemblée constituante en avait laissé quelques-unes en suspens, comme la réglementation des hypothèques, des douanes, de la loterie, de la marque d’or et d’argent et des salines. Ces deux déclarations du 19 septembre et du 12 octobre 1791 révèlent à quel point était amoindrie la situation du « ministre des Contributions et Revenus publics » par rapport à la situation de l’ancien contrôleur général des finances : en vertu de la conception rigide de la séparation des pouvoirs que les Constituants avaient imposée, les ministres n’avaient aucune initiative des lois. Strictement cantonnés dans leur rôle « exécutif », ils ne pouvaient que solliciter humblement le pouvoir législatif, sans pouvoir lui proposer un projet de texte, ni même dire dans quel sens était souhaitée l’intervention sollicitée !

Dans le domaine des réformes inachevées figurait une question particulière à propos du ministère des Contributions. L’ancien Contrôle général des finances avait été scindé en deux ministères, celui de l’Intérieur et celui des Contributions. Or VALDEC de LESSART, qui avait cumulé les Finances et l’Intérieur jusqu’en mai 1791, s’était naturellement installé dans l’hôtel du Contrôle général, l’ancien hôtel de Pontchartrain, rue Neuve-des-Petits-Champs, et il y resta quand il choisit l’Intérieur et renonça aux Contributions en mai 1791. Où s’installeraient donc les bureaux du ministère des Contributions, qui momentanément restèrent dans l’ancien hôtel du Contrôle général ? Au moment de se séparer, l’Assemblé constituante renvoya à la législature suivante le soin de régler cette question. TARBÉ, estimant que la nouvelle assemblée aurait des affaires plus urgentes à traiter au début de sa session, décida « pour le bien du service » de louer un hôtel particulier pour y installer les bureaux du ministère des Contributions. Son choix se porta sur l’ancien hôtel Legendre d’Armini, construit en 1707 par Robert de Cotte, rue Neuve-des-Capucines (de nos jours N° 8 à 12 rue des Capucines), et qui avait été racheté par le roi en 1781 pour servir de demeure au lieutenant de police de Paris. En août 1789 Louis XVI avait laissé cet hôtel à la nouvelle municipalité parisienne, pour le logement du maire, mais PÉTION, élu maire en novembre 1791, préféra s’installer dans la Cité. Ainsi, de la fin de 1791 jusqu’à sa disparition en 1794, le ministère des Contributions et Revenus publics logea dans ce vaste hôtel dont les jardins s’étendaient par-derrière jusqu’au boulevard des Capucines (cet ensemble monumental a été démoli sous le Second Empire pour percer la rue Volney).

L’exercice du pouvoir de nomination.

La veille de sa séparation, l’Assemblée voulut parachever le 29 septembre 1791 son monumental édifice fisco-financier en créant un Bureau de la Comptabilité nationale, composé de quinze commissaires et chargé de la vérification des comptes de la Trésorerie nationale. Dans la liste des quinze membres nommés par le roi en décembre 1791, on relève au moins un nom qui devait sa nomination à TARBÉ puisqu’il s’agit de son beau-frère Jean-Louis MICHELIN de CHOISY. À la même époque TARBÉ fit procéder également à la nomination de deux personnages qui étaient destinés à devenir à leur tour ministres : GAUDIN, son collègue au Contrôle général, qu’il fit nommer l’un des six commissaires de la Trésorerie nationale, et MOLLIEN, son collègue à la Ferme générale, à qui il fit donner la direction départementale des Domaines et de l’Enregistrement du département de l’Eure.

Au début de mars 1792, VALDEC de LESSART, ministre des Affaires étrangères, favorable à une politique pacifique, obtint le renvoi du belliqueux ministre de la Guerre, NARBONNE-LARA, le seul qui eût la sympathie de la gauche brissotine de l’Assemblée (9 mars 1792) : VERGNIAUD et BRISSOT entraînèrent l’Assemblée et lui firent décréter d’accusation VALDEC de LESSART en Haute Cour pour trahison. Découragés les autres ministres démissionnèrent dans les jours suivants : TARBÉ le 15. Son successeur dans le ministère girondin, CLAVIÈRE, fut nommé le 24. Louis XVI fit don à TARBÉ, à titre de souvenir, d’un groupe en biscuit de Sèvres représentant Bélisaire aveugle demandant l’aumône, d’après un modèle de HOUDON, geste de gratitude où l’on peut discerner l’expression d’un humour amer…

L’après-ministériat

Bien qu’il eût démissionné le 15 mars 1792, mais en raison de l’influence qu’il continuait d’exercer sur le roi, TARBÉ fut poursuivi par la haine vindicative des adversaires de la monarchie constitutionnelle. Après le renversement de celle-ci le 10 août 1792, FAUCHET fit voter par ceux des députés qui continuaient à siéger, c’est-à-dire les révolutionnaires républicains, un décret d’accusation qui renvoyait devant la Haute Cour de justice d’Orléans plusieurs anciens ministres partisans notoires de la monarchie constitutionnelle (MONTMORIN, DUPORT-DUTERTRE, DUPORTAIL, BERTRAND de MOLLEVILLE et TARBÉ). Ce dernier songea à se constituer prisonnier, mais ses proches l’en dissuadèrent, et c’est sa cousine germaine, Mme MARCHAND, la fille de son oncle maternel Gervais-Protais PIGALLE chez qui il avait habité quand il était venu faire son droit à Paris, qui le cacha chez elle dans un petit réduit dont l’accès était dissimulé derrière une grande armoire à fond mobile. Il vécut ainsi plus de deux ans, dans l’angoisse perpétuelle des visites domiciliaires ou des dénonciations. Il aurait passé le temps de cette longue incarcération à traduire en vers français celles des Épigrammes de Martial qui ne bravaient pas l’honnêteté. La fin de la Terreur lui permit de sortir de sa cachette, mais il avait été inscrit sur la liste des émigrés et ses biens mis sous séquestre. Il dut batailler pendant près de deux ans avant d’obtenir enfin, le 4 juin 1796, la radiation de la liste des émigrés et la levée du séquestre. Ces épreuves l’avaient fortement marqué : son oncle et ses cousins germains LEGRIS avaient été guillotinés, deux de ses frères et un beau-frère avaient connu les affres de l’incarcération. Rentré à Sens, il refusa désormais les fonctions politiques et administratives. Tout au plus accepta-t-il de participer à la commission chargée d’établir le tableau de conversion, en monnaie métallique, des valeurs successives du papier-monnaie révolutionnaire. Sous le Consulat, GAUDIN lui aurait proposé en vain une place de conseiller d’État, et LEBRUN une préfecture. Il figura sur la liste de 79 notables départementaux de l’Yonne, établie en l’an IX, et il devint président du collège électoral de Sens, mais il fut alors frappé d’une attaque d’apoplexie (1801), qui le laissa diminué par la paralysie jusqu’à sa mort prématurée cinq ans plus tard.

Écrits

Dès son plus jeune âge TARBÉ versifia d’abondance, dans le style badin et mythologique de l’époque. Ses descendants collatéraux possèdent encore de nos jours de nombreux couplets en vers manuscrits, écrits à l’occasion des fêtes de famille, et (imprimés sur les presses paternelles) « Le triomphe de l’Hymen, pastorale en un acte », jouée le 9 juillet 1770 à l’occasion du 50^e anniversaire du mariage de ses grands-parents maternels. D’après la Biographie de MICHAUD, il aurait été également l’auteur des couplets de la romance « La folle par amour », qui connut un grand succès et qui était attribuée à Jean-Jacques ROUSSEAU.

Sources et bibliographie

DUGENNE (Paul-Camille) Dictionnaire biographique généalogique et historique du département de l’Yonne, t. IV (1998), voir PIGALLE ; t. V (2000), voir TARBÉ.

Archives nationales.

C 185 (papiers de l’Armoire de fer).

TUETEY (Alexandre), Répertoire général des sources manuscrites de l’Histoire de Paris pendant la Révolution française, t. IV (1899).

Archives nationales, Minutier des notaires de Paris.

XLVIII-239, 20 février 1777, contrat de mariage MARCHAND-PIGALLE.

XIX-886, 11 janvier 1788, dépôt de pièces TARBÉ.

Archives de Paris.

DQ8/61, déclaration de la succession de Louis-Hardouin TARBÉ (1806).

Archives départementales de l’Yonne.

3^E83/461, 4 février 1792, achat de Bois-le-Roi.

3^E83/48 5, 11 juillet 1806, dépôt du testament de Louis-Hardouin TARBÉ.

3Q7764, f° 72, et 3Q8270, f° 57-58, déclarations de la succession de Louis-Hardouin TARBÉ.

Retour à la liste des ministres

Extrait d'une notice publiée dans l'ouvrage :

Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire. Dictionnaire biographique - 1790-1814

 Tome I

Guy Antonetti

376 p. 40 €

2007

ISBN 978-2-11-094805-2

Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu’à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d’un portrait, enrichies par le dépouillement d’archives jusqu’alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la proche famille de chaque ministre, sur son éducation, sur l’histoire de sa fortune familiale et personnelle, et enfin sur sa carrière et sur son rôle dans la gestion supérieure des finances. Toute l’histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours individuels de chacun de ces ministres.