Jacques LAFFITTE

Né à Bayonne (Pyrénées Atlantiques) le 24 octobre 1767

Décédé à Paris (II^e arrondt ancien) le 26 mai 1844

Président du Conseil des ministres et ministre des Finances du 2 novembre 1830 au 13 mars 1831

Avant  le  ministère  des  Finances

Successivement apprenti charpentier, clerc de notaire puis commis chez un négociant de Bayonne, le jeune LAFFITTE fut engagé en 1788 comme teneur de livres chez le banquier PERREGAUX et Cie, donna toute satisfaction à son patron et devint rapidement commis principal.

Sous la Révolution, la banque PERREGAUX mena habilement double jeu : elle reçut en dépôt des fonds remis par des émigrés et elle les fit passer à l’étranger pour leur compte ; inversement elle devint la banque du Comité de Salut public, se chargeant des opérations confidentielles, conclues secrètement dans les pays étrangers, voire ennemis, pour le compte du gouvernement révolutionnaire, afin d’assurer les approvisionnements nécessaires à l’entretien des armées et à la subsistance des populations. Il parvint ainsi à échapper aux investigations des révolutionnaires exaltés et fit fortune.

En décembre 1797, PERREGAUX laissa 1/8^e des bénéfices de la banque à son commis puis en fit son associé en 1806, quelques mois avant de mourir. Devenu le maître de la banque, LAFFITTE avait pour commanditaires les deux enfants PERREGAUX et fit de la banque PERREGAUX, LAFFITTE et Cie une des premières d’Europe entre 1807 à 1830. Régent de la Banque de France en 1809, il le resta jusqu’au début de 1831 ; juge au tribunal de commerce (1809), il fut également président de la Chambre de commerce de Paris en 1810-1811 ; enfin la chute de l’Empire en fit un gouverneur (provisoire) de la Banque de France jusqu’en 1820.

Elu représentant de la Seine pendant les Cent Jours, LAFFITTE s’abstint de paraître à la tribune. Le 26 juin 1815, Napoléon le convoqua à la Malmaison et lui remit en dépôt plus de cinq millions qui servirent à des paiements secrets au cours des deux ou trois années suivantes ; ce dépôt lui valut de longs démêlés avec les exécuteurs testamentaires de Napoléon sur la somme effectivement remise et l’intérêt à verser, mais LAFFITTE invoqua d’excellents arguments juridiques pour différer le remboursement et au terme de 5 ans de chicanes, ne remboursa qu’une somme de 3 876 121 fr.

Député (par intermittence) entre 1816 et 1830, il siégea toujours à gauche et fut une des personnalités marquantes de l’opposition libérale pendant la Restauration. Il s’employa en particulier à faire la propagande du duc d’ORLEANS, fut l’un des principaux actionnaires fondateurs du journal Le National en 1829 et lors de la Révolution de 1830, fit de son hôtel parisien le quartier général de l’insurrection. Le 30 juillet, il prit l’initiative de faire proposer au duc d’ORLEANS la lieutenance générale du royaume.

Président de la Chambre le 3 août, il lut le 7 août la déclaration des députés qui appelait duc d’ORLEANS au trône sous condition d’accepter le texte modifié de la Charte et reçut le 9 août le serment du nouveau roi. Le 11 août, LAFFITTE accepta d’entrer dans le premier ministère constitué par Louis-Philippe, comme ministre sans portefeuille ; il se fit le champion de la politique dite du « mouvement », contre les doctrinaires partisans de la politique de la « résistance ».

Le 2 novembre 1830, LAFFITTE fut appelé à la présidence du Conseil des ministres et cumula cette fonction avec le portefeuille des Finances.

L’action ministérielle

Estimant le cumul de la présidence du Conseil et du ministère des Finances trop lourd, LAFFITTE fit de THIERS, Secrétaire général du ministère des Finances, son Sous-secrétaire d’Etat. On arrivait à la fin de l’année et aucun de ses prédécesseurs n’avaient pu préparer un projet de budget pour 1831. Parant au plus pressé, LAFFITTE fit donc voter par les Chambres quatre douzièmes provisoires, ainsi qu’une série de mesures qui firent l’objet de la loi fourre-tout du 12 décembre 1830. Elle prévoyait les mesures préparées par LOUIS pour les droits sur les boissons, l’ouverture d’un crédit provisoire de 300 millions sur l’exercice de 1831, à répartir entre les ministres pour les dépenses de leurs départements, enfin l’autorisation de maintenir en circulation jusqu’à 150 millions de bons du Trésor. Ainsi l’Etat aurait-il de quoi vivre jusqu’au 1^er mai 1831.

Avant d’ouvrir le dossier du budget de 1831, LAFFITTE traita quatre questions particulières :

1° La réforme de la fiscalité directe (15 novembre 1830) : inquiet du manque à gagner qu’allait provoquer la réduction des droits sur les boissons, LAFFITTE estima possible de le combler par une meilleure assiette de l’impôt direct. Il proposa donc de substituer le régime de la quotité au régime de la répartition, dans l’établissement des trois impôts personnel, mobilier et des portes et fenêtres.

            Le projet suscita de vives objections à la Chambre des députés et fit l’objet d’une transaction qui, si elle ne satisfaisait personne, rendait le vote de la loi possible : la contribution personnelle devenait un impôt de quotité et la contribution mobilière restait un impôt de répartition, mais le contingent de cette dernière serait porté en 1831 au montant cumulé de ces deux contributions dans le budget de 1830.

2° L’amortissement de la dette publique (22 novembre) : afin d’alléger la charge annuelle de 30 millions de rentes imposée au Trésor par la loi d’indemnisation des émigrés, il avait été décidé que toutes les rentes rachetées par la Caisse d’amortissement entre 1825 et 1830, soit 16 millions, seraient annulées au profit du Trésor. Mais depuis l’échéance, la Caisse d’amortissement avait repris ses achats  et le fonds d’amortissement atteignait de 79 millions à la fin de 1830.

LAFFITTE crut devoir soumettre à la Chambre des députés un vaste projet de loi relatif à l’amortissement : 1° Les 40 millions de la dotation annuelle de la Caisse d’amortissement serait accru des 39 millions des rentes amorties depuis sa création et du produit de la vente des bois affecté à cette Caisse par la loi de finances de 1817 ; l’ensemble continuerait d’être affecté au rachat de rentes 2° Tout nouvel emprunt ultérieurement contracté par émission de rentes perpétuelles devrait être pourvu d’une dotation spéciale pour son amortissement 3° Les rentes rachetées par la Caisse d’amortissement ne pourraient être annulées, en tout ou en partie, que par une loi spéciale 4° Les économies provenant d’un abaissement de l’intérêt des rentes seraient affectées à la Caisse d’amortissement, et dès que le cours d’une nature de rentes atteindrait le pair, le fonds d’amortissement lui appartenant serait affecté au rachat d’une rente d’un cours inférieur.

La Commission de la Chambre des députés adopta les dispositions du projet ministériel, avec deux amendements : 1° la Commission admit la spécialité des fonds d’amortissement par nature de rentes, et non par emprunt 2° elle rejeta la disposition qui allouait à la Caisse d’amortissement les économies provenant de l’abaissement des intérêts de la dette pour laisser au gouvernement un moyen, soit de soulager les contribuables par dégrèvements, soit de satisfaire à de besoins urgents ou imprévus. Les débats à la Chambre des députés occupèrent 6 séances, opposant les adversaires du projet - qui contestèrent le principe de l’amortissement et virent dans le projet un moyen d’accorder un privilège aux financiers parisiens, au préjudice des intérêts agricoles ou manufacturiers du pays - à ses partisans qui soutinrent qu’il auraient pour résultat de renforcer le crédit de l’Etat et de raffermir la confiance.

Un amendement des opposants critiquant les modalités même de l’amortissement prévu fut pourtant voté, renversant toute l’économie du projet, de nouveau modifié par les pairs, ce qui acheva de le dénaturer ; ni LAFFITTE, ni son successeur LOUIS ne représentèrent à la Chambre des députés le texte voté par les pairs.

3° L’emprunt d’Haïti (30 novembre) : après la Révolution de 1830, le gouvernement avait dû céder aux demandes de secours du commerce et de l’industrie : la loi du 17 octobre 1830 avait ouvert un crédit de 30 millions. Deux semaines plus tard, LAFFITTE succéda au baron LOUIS : invoquant l’exemple de cette loi, les maisons de banque qui avaient souscrit l’emprunt d’Haïti demandèrent d’être remboursées par le Trésor des versements effectués à la Caisse des dépôts et consignations. LAFFITTE fit rendre une ordonnance royale autorisant le paiement par le Trésor d’une somme de 4 849 000 f.

4° L’affectation du surplus laissé par l’indemnisation des émigrés (1^er décembre) : tout en affectant 30 millions de rentes 3 % à l’indemnisation des émigrés, la loi du 27 avril 1825 avait stipulé qu’une fois le résultat de la liquidation connu, le reliquat serait affecté à réparer les inégalités résultant des bases fixées et suivies pour la liquidation.

LAFFITTE proposa pourtant que cette disposition fût rapportée et que ce surplus (3 millions de rentes 3 %, soit en capital 100 millions) fût attribué à l’Etat et le justifiait par des arguments plus ou moins spécieux : 1° La valeur des biens confisqués avait été évaluée à 988 millions, soit 12 millions de moins que le milliard 2° L’article 19 de la loi de 1825 ayant prononcé la déchéance des ayants droit qui n’auraient pas fait leur demande dans un temps déterminé, comment admettre que si certains d’entre eux n’avait pas réclamé, les autres, bénéficiant de cette négligence, puissent prétendre à la portion non revendiquée ? 3° L’équité qui avait présidé à la liquidation des demandes d’indemnité justifiait qu’on aille pas au-delà. Mais son principal argument se situa sur un tout autre terrain : les révolutions française et belge de 1830 avaient aggravé les risques de guerre générale en Europe ; il convenait donc de renforcer le potentiel militaire de la France et le reliquat de l’indemnité y serait employé.

5° Le projet de budget de 1831 : LAFFITTE l’avait déposé sur le bureau de la Chambre des députés le 11 février 1831. Il était divisé en deux parties, un budget ordinaire et un budget extraordinaire. Dans l’exposé des motifs, il commença par reconnaître qu’il y avait de grandes économies à réaliser, mais distingua les dépenses excessives résultant de ce qu’il qualifiait d’abus politiques (qu’il fallait faire disparaître immédiatement) et celles qui résultaient d’abus administratifs, à réduire avec prudence pour ne pas  compromettre le bon fonctionnement des services publics. Au total, LAFFITTE proposa 957 millions de dépenses et 973 millions de recettes, soit un excédent de près de 16 millions.

Mais en raison des circonstances intérieures et des complications internationales, le gouvernement avait estimé nécessaire de proposer un budget extraordinaire de 200 millions, financés d’une part la création et l’émission, jusqu’à concurrence de 200 millions, d’obligations du Trésor portant intérêt et remboursables à échéances fixes, et d’autre part l’aliénation de 300 000 ha de bois de l’Etat, dont le produit serait spécialement affecté au remboursement de ces obligations.

Quelques jours plus tard, les 14 et 15 février 1831, eurent lieu à Paris les violences séditieuses qui accompagnèrent la profanation et le saccage de l’église Saint-Germain-l’Auxerrois et de l’archevêché. Le gouvernement « laissa faire » et engagea même des poursuites contre les royalistes légitimistes, considérés comme responsables de ces désordres à cause de leur provocation. LAFFITTE proposa enfin au roi de supprimer les fleurs de lys sur le sceau de l’Etat, ce que Louis-Philippe, bien qu’agnostique voltairien, ne pouvait accepter : par sa proposition, LAFFITTE signa sa condamnation.

A la Chambre, GUIZOT se dressa en accusateur et mit LAFFITTE au défi de procéder à la dissolution et de se soumettre au jugement des électeurs. Le président du Conseil le releva, mais la décision appartenait au roi seul. Or, Louis-Philippe était maintenant décidé à en finir avec la politique du « laisser aller » de LAFFITTE. Dès lors, il devenait improbable que cette Chambre, destinée à être sous peu dissoute, aurait le temps et l’autorité nécessaires pour adopter le budget ordinaire de 1831. C’est pourquoi, le lendemain 21 février, LAFFITTE vint demander l’octroi de quatre nouveaux douzièmes provisoires, ce qui reportait l’échéance du 1^er mai au 1^er septembre 1831, et laissait donc à la Chambre qui serait nouvellement élue des délais convenables pour statuer sur le budget.

            Les députés commencèrent pourtant à délibérer sur la demande de budget extraordinaire. La Commission s’était divisée sur la question du gage de l’opération : pouvait-on gager le remboursement des obligations du Trésor sur la totalité du produit de la vente des bois de l’Etat ? La majorité était d’avis d’accorder au gouvernement ce qu’il demandait. La discussion générale intervint alors que tout le monde, y compris LAFFITTE, savait que le ministère allait être renvoyé.

THIERS intervint dans le débat pour faire observer que personne ne contestait la nécessité d’accorder le crédit de 200 millions, mais que les opinions différaient sur les modalités de l’opération. Il s’attacha donc à justifier le choix du gouvernement et il obtint bientôt le vote de la loi le 11 mars 1832. Le surlendemain LAFFITTE fut remplacé par Casimir PERIER à la présidence du Conseil, et par le baron LOUIS aux Finances.

L’après-ministèriat

            En dépit de l’aide consentie par Louis-Philippe, LAFFITTE garda rancune au roi, s’étant persuadé à tort que sa ruine avait été causée par la Révolution de 1830, dont il avait été le protagoniste, et Louis-Philippe le bénéficiaire ingrat.

            Après son éviction, il poursuivit sa carrière politique comme député de l’opposition dynastique jusqu’à sa mort et soutint les initiatives propres à manifester la « déception » des partisans du « mouvement ». Ainsi le 5 juin 1832, les obsèques du général LAMARQUE servirent de prétexte à une grande insurrection républicaine à Paris ; le 6, au moment où le roi et le gouvernement parvenaient à maîtriser la situation, LAFFITTE se croyant revenu au 27 juillet 1830, se rendit aux Tuileries pour engager le roi à changer de politique et se vit répondre que les engagements pris en 1830 avait été scrupuleusement observé, alors même que l’insurrection échouait.

            Doyen d’âge de la Chambre élue en 1842, LAFFITTE présida la séance d’ouverture et fit un discours qui insistait sur la nécessité de tenir les promesses de 1830, signifiant par là qu’elles ne l’avaient pas été : les interruptions hostiles du centre l’empêchèrent de terminer. Il mourut six mois plus tard.

Écrits

Ses Mémoires, écrits à la fin de sa vie, ne furent publiés qu’en 1932 par Paul DUCHON : source à manier avec grande prudence, car inspirée par une autosatisfaction et une autojustification qui sont souvent contredites par l’exactitude des faits.

Sources et bibliographie

HOEFER,  XXVIII  735-740

COUGNY, III  518-520

ROMAN d’AMAT,  XIX  163-165

BRUN (Maurice), Le banquier LAFFITTE, 1997.

DOUYROU (Marcel), « Jacques LAFFITTE, Le roi des banquiers et le banquier des rois », Cercle généalogique du Pays Basque et Bas-Adour, Bulletin de liaison N° 10, 2^ème semestre 1991, p. 3-17.

DOUYROU (Marcel), « Au sujet de la descendance de Jacques LAFFITTE », ibid., N° 11, 1^er semestre 1992, p. 27-29.

Archives Nationales, Minutier central des notaires de Paris

IX-862, 24 Floréal an IX, Contrat de mariage LAFFITTE / LAEÜT

X-1026, 22 janvier 1828, Contrat de mariage NEY / LAFFITTE

X-1078, 16 février 1834, Cahier des charges du lotissement de 170 ha du parc de Maisons

X-1080, 30 mai 1834, Vente de Maisons par Jacques LAFFITTE à Jean-Baptiste LAFFITTE

X- 1100, 15-17 avril 1837, Donation de la nue-propriété de l’hôtel LAFFITTE par les époux LAFFITTE à leur fille

X-1103, 19 juillet 1837, Acte de société de la « Caisse générale du commerce et de l’industrie »

X-1103, 5 août 1837, Mainlevée d’hypothèque sur les terrains de Passy

X-1103, 7 août 1837, Dépôt par Jacques LAFFITTE de la lettre de MONTALIVET, intendant général de la Liste civile au gouverneur de la Banque de France du 3 mars 1835

X-1108, 30 mars 1838, Rachat de Maisons par Jacques LAFFITTE à Jean-Baptiste LAFFITTE

X-1111, 25-30 juin 1838, Acte de société « G. HIGONNET et Cie »

X-1121, 30 octobre 17 novembre 1839, Achat des carrières à plâtre, dites de l’Amérique, situées à Belleville

X-1126, 13 avril 1840, Testament olographe de Martin LAFFITTE

X-1126, 21 avril 1840, Liquidation des sociétés « PERREGAUX,  LAFFITTE  et Cie » et   « Jacques LAFFITTE et Cie »

X-1126, 24 avril 1840, Inventaire après décès de Martin LAFFITTE

X-1135, 8 avril 1841, Acte de société de la « Compagnie des mine et fonderie de Stolberg »

X-1160, 19-27 mai 1843, Acte de société de la « Compagnie royale des Antilles »

X-1171, 1^er mai 1844, Dépôt de l’acte de décès de Martin LAFFITTE

X-1171, 28 mai 1844, Dépôt du testament de Jacques LAFFITTE

X-1209, 21 juillet 1849, Inventaire après décès de la veuve de Jacques LAFFITTE

XXXIII-1156, 4 juin 1844, Inventaire après décès de Jacques LAFFITTE

XCIII-553, 30-31 mars 1835, Traité entre la Banque de France et Jacques LAFFITTE

CVIII-1028, 5 mars 1828, Obligation de la Société civile de la Plaine de Passy

CVIII-1044, 2-13 avril 1830, Translation d’hypothèque, terrains de Passy

Archives de Paris

DQ⁷  3486  N° 688, 26 juillet 1845, Déclaration de la succession de Jacques LAFFITTE

DQ⁷  3496  N° 598, 27 octobre 1847, Déclaration complémentaire

DQ⁷  3500  N° 337, 21 juillet 1849, Déclaration complémentaire

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Extrait d'une notice publiée dans l'ouvrage :

Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire. Dictionnaire biographique - 1814-1848

Tome II

Guy Antonetti

624 p. 40 €

2007

ISBN 978-2-11-094807-6

Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu’à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d’un portrait, enrichies par le dépouillement d’archives jusqu’alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la proche famille de chaque ministre, sur son éducation, sur l’histoire de sa fortune familiale et personnelle, et enfin sur sa carrière et sur son rôle dans la gestion supérieure des finances. Toute l’histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours individuels de chacun de ces ministres.