Guillaume-Charles FAIPOULT

Né à Paris le 4 décembre 1752 (Psse Saint-Germain l’Auxerrois)

Décédé à Augy (Yonne) le 8 octobre 1817

Ministre des Finances du 17 Brumaire an IV (8 novembre 1795) au 24 Pluviôse an IV (13 février 1796)

Avant  le  ministère  des  Finances

Officier du Génie à la fin de l’Ancien Régime, FAIPOULT donna sa démission en 1780 après avoir vainement sollicité l’autorisation d’aller combattre en Amérique avec les Insurgents. Fixé à Paris, il exerça la profession d’ingénieur architecte avant de militer dans les rangs patriotes dès 1789.

Membre des Jacobins, il y demeura après la scission des Feuillants (juillet 1791) et fut pris par ROLAND comme secrétaire général du ministère de l’Intérieur en mars 1792, y demeurant jusqu’en août 1793. Un temps banni de Paris comme ex-noble, il devient chef du Bureau central des renseignements, puis secrétaire général du Comité de Salut Public après la chute de ROBESPIERRE.

C’est à ce titre qu’il publie en octobre 1795 un Essai sur les finances, qui lui valut la réputation d’un homme capable de remettre en ordre les finances de la France. Il s’y inspire largement du plan proposé par JOHANNOT en Germinal an III [Voir sa notice].

S’il estimait que l’assignat avait sauvé la France en 1789, sa non convertibilité était à la source de son discrédit, augmenté par les émissions successives ; dès lors, « il n’était plus possible […] de rétablir le crédit des assignats » et le gouvernement devait donc songer à « quel genre de circulation il conviendrait de substituer à celle de l’assignat. » Parmi les solutions envisagées, l’émission de cédules hypothécaires destinées au paiement des biens nationaux et garanties par ceux-ci, mais ces billets, forcément de grosse valeur, ne seraient pas adaptés aux besoins du commerce ; seconde solution, la création d’une banque hypothécaire, dont les billets seraient convertibles en cédules hypothécaires, mais comme dans l’hypothèse précédente, ces billets seraient bien vite du discrédités puisque non convertibles en espèces.

Il fallait donc préparer le retour à la circulation métallique et pour ce faire, prendre deux mesures préalables : tout d’abord annoncer que les assignats seraient remboursables en espèces ou en billets convertibles en espèces, non pour leur valeur nominale mais pour une valeur à fixer, à un niveau cependant supérieur à celui de leur cours actuel ; ensuite pourvoir à la circulation d’une quantité convenable de numéraire métallique en développant les exportations, favorisés par le bas niveau des prix des produits nationaux. Cela devait permettre d’assurer le service de la Trésorerie nationale, soutenue par l’obligation de paiement en espèces métalliques des droits d’enregistrement et des droits de douane, des trois-quarts des patentes et de la moitié de la contribution foncière. Une fois remplies ces conditions préalables, le gouvernement pourrait organiser un système de cédules hypothécaires, et négocier la création d’une banque.

Cette banque apparaissait comme une résurrection de la défunte Caisse d’escompte (1776-1793) : une entreprise privée, une société d’actionnaires indépendante du gouvernement qui se livrerait aux quatre opérations d’une banque de dépôt, de virement, d’escompte et d’émission, distribuerait au commerce et à l’industrie du crédit d’escompte, aux propriétaires du crédit hypothécaire, au gouvernement des avances garanties qui pourraient monter à 400 millions. Elle aurait des bureaux dans les principales villes de la République, et ses billets seraient toujours convertibles en espèces. Son capital serait de 300 millions en espèces et de 500 millions en cédules hypothécaires et selon FAIPOULT, le gouvernement pourrait tirer de l’ensemble de ses mesures 560 millions en espèces métalliques ou en billets convertibles (60 millions par les droits d’enregistrement et de douane, 100 millions par la patente et la contribution foncière, 400 millions en billets prêtés par la Banque). Ce programme, déjà esquissé par JOHANNOT, annonçait finalement tout à la fois les mandats territoriaux de 1796 et la Banque de France de 1800.

Lors d’une de ses dernières séances (10 Vendémiaire an IV-2 octobre 1795), la Convention rétablit les ministères qu’elle avait supprimés en avril 1794 et parmi eux le « Ministère des Finances » dont la résurrection entraîna logiquement la suppression de la Commission exécutive des revenus nationaux qui le remplaçait.

Sitôt installé (26 octobre 1795) le Directoire eut donc à nommer les nouveaux ministres. Pour les Finances le choix fut laborieux. GAUDIN, le premier candidat pressenti se récusa et en attendant de trouver l’homme de la situation, CARNOT fit nommer FAIPOULT le 9 novembre. Face à une situation financière très dégradée, les candidats n’étaient pas légion et l’intérim dura plus longtemps que prévu, jusqu’à la nomination de RAMEL.

L’action ministérielle

FAIPOULT conserva pour son ministère les bâtiments de l’ancien Contrôle général des Finances et procéda à une réorganisation de ses services en cinq divisions :

1^ère division : Les contributions directes (directeurs : LEGRAND et HENNET)

2^e division : Les contributions indirectes, enregistrement, timbre, douanes (directeur : ANTHOINE)

3^e division : L’administration des Domaines, bois et salines (directeur : CYALIS-LAVAUD)

4^e division : L’aliénation des meubles et immeubles nationaux (directeur : POUSSIELGUE)

5^e division : Les monnaies, postes, messageries, poudres et salpêtres (directeur : ARMENAULT).

            Il se saisit tout d’abord du dossier de l’assignat, qui fait l’objet d’un rapport d’ESCHASSERIAUX (le 22 Brumaire an IV-12 novembre 1795), exact décalque de l’ouvrage de FAIPOULT, et l’on s’acheminait alors vers l’adoption du plan de FAIPOULT-ESCHASSERIAUX, qui s’articulait en trois volets complémentaires : conversion des assignats en cédules hypothécaires, rétablissement progressif de la circulation métallique, recours aux services d’une grande banque indépendante de l’Etat (dispensatrice de crédit garanti à l’Etat, et émettrice d’une monnaie fiduciaire complémentaire de la monnaie métallique).

            Mais ce plan cohérent déchaîna la colère des nostalgiques de l’an II, qui refusaient la suppression des assignats et trouvèrent en Robert LINDET (promoteur de l’économie dirigée dans le Comité de Salut Public en 1793-1794) un interprète véhément : Rejetant les propositions d’ESCHASSERIAUX, l’ancien conventionnel en revenait aux positions de l’an II, c’est-à-dire l’emprunt forcé sur les riches pour résorber la masse des assignats (et non les supprimer), et la réglementation des prix.

            D’autant que le plan proposé reliait en effet entre elles les trois conditions essentielles : la démonétisation des assignats (par conversion en cédules hypothécaires), le rétablissement de la circulation métallique et le recours complémentaire à une monnaie fiduciaire convertible émise par une banque indépendante. Or, comment rétablir la circulation métallique en deux mois, et comment compter sur une monnaie fiduciaire d’une banque qui n’existait pas encore ! On risquait dès lors de n’avoir plus d’assignats pour monnaie, et rien d’autre à leur place ! Et le plan fut finalement rejeté en bloc.

L’idée d’un emprunt forcé fit bientôt son chemin : 600 millions payables en numéraire ou en assignats au cours, les redevables étant répartis en seize classes, taxées de 50 f. à 6 000 f., la taxe de 6 000 f. correspondant à une fortune de 500 000 f. ou plus. Mais lorsque l’emprunt fut déclaré clos, quatorze mois plus tard, il avait rapporté 27 milliards en assignats et … 12 millions en numéraire. L’emprunt absorba donc réellement la plus grande part de la masse des assignats, mais ne contribua nullement à les revaloriser. Il accorda cependant au Directoire un répit de quelques semaines, en lui donnant la possibilité d’émettre des anticipations sur le produit futur de l’emprunt : les « rescriptions », payables à un, deux ou trois mois, tirées sur les receveurs de l’emprunt forcé et remises aux fournisseurs en paiement mais perdant presque immédiatement 75% de leur valeur.

FAIPOULT essaya parallèlement de poursuivre la mise en œuvre de son plan, en faisant par exemple payer en numéraire, au moins en partie, les contributions indirectes. Il s’en suivit toute une série de lois, entre la fin de décembre 1795 et la fin de janvier 1796, qui mirent cette idée en application, pour les droits de douanes (4 Nivôse) et pour les droits d’enregistrement (9 Nivôse).

Le 1^er Pluviôse an IV-21 janvier 1796, FAIPOULT présenta un rapport qui fut en quelque sorte son testament ministériel. Il y traite successivement de l’état de recouvrement de chacun des contributions et revenus publics, et de la situation des émissions d’assignats. Il y évoquait aussi « les relations du ministère des Finances avec la Trésorerie », le premier correspondant avec la seconde comme ordonnateur des dépenses qu’elle payait, en les imputant sur les crédits du ministère, ce qui « ne présentaient aucune difficulté » ; d’autre part le ministre des Finances « devait connaître les moyens que la Trésorerie avait chaque jour pour satisfaire aux divers services militaires et civils », et cette connaissance nécessaire du mouvement des fonds établissait des relations « bien plus compliquées », puisque le ministre des Finances ne connaissait pas les besoins exacts de chaque ministère ni le produit des contributions et revenus de la République, d’où l’impossibilité de présenter un budget ou d’établir un système de crédit public.

            Il avait certes conduit des négociations avec les principaux banquiers de la place de Paris pour créer une banque analogue à l’ancienne Caisse d’escompte dont la résurrection semblait imminente, mais au fond, le bilan de son bref ministère apparaissait mince : il avait dû se borner à émettre un nouvel emprunt forcé, dont il n’était pas le concepteur, et à relever les droits indirects, selon des modalités qu’il jugeait inefficaces ! Une seule ressource restait en fait accessible au Directoire : l’exploitation de l’Italie, à commencer par la Ligurie, bien irriguée depuis 1794 par les trafics officieux de la Convention avec les « neutres ». L’armée confiée à Bonaparte se chargerait des conquêtes. FAIPOULT partit en avant-garde.

L’après-ministèriat

Le 3 Pluviôse an IV-23 janvier 1796, le Directoire nomma FAIPOULT à Gênes, en prévision du plan de campagne de l’Armée d’Italie : ce port, par sa situation géographique et ses ressources économiques, présentait un intérêt exceptionnel dans la bataille qui allait commencer et un représentant diplomatique seconderait l’action militaire contre les deux adversaires de la République française à Gênes, le roi de Sardaigne dans le Piémont et l’empereur dans le Milanais. Entre-temps, il avait présenté le compte de son action (3 Ventôse-22 février) et obtint, sur le rapport favorable de son successeur RAMEL, quitus de sa gestion ministérielle.

A Gênes et de concert avec SALICETI, commissaire des guerres auprès de l’Armée d’Italie, il s’employa à déclencher des mouvements populaires subversifs ; il y rencontre également Joseph BONAPARTE qui lui conserva jusqu’à la fin une confiance fidèle.

A la suite des victoires foudroyantes de BONAPARTE (avril 1796), FAIPOULT fut promu envoyé extraordinaire (8 mai 1796) et pendant deux ans seconda l’action de BONAPARTE, assurant le ravitaillement de l’Armée d’Italie et provoquant à Gênes les troubles populaires qui aboutirent à la proclamation de la République ligurienne et à l’installation d’un gouvernement provisoire (mai-juin 1797), puis d’un Directoire (janvier 1798), dont le président fut Luigi CORVETTO, futur ministre des Finances sous LOUIS XVIII [Voir sa notice].

En 1798, FAIPOULT fut successivement envoyé à Rome pour y organiser la République romaine (avril), alla exercer ses talents à Milan, pour y mettre un peu d’ordre dans les Finances de la République cisalpine (juin), devint président de la Commission civile de la République cisalpine (novembre), puis envoyé à Rome pour y organiser la Commission civile de la République romaine (décembre). Confronté aux rapines des généraux BRUNE et CHAMPIONNET, il obtient le rappel de ce dernier en février 1799. Installé à Naples, il dut quitter la ville, soulevée contre les occupants français en avril 1799. Lorsque se produisit en France la réaction jacobine à la suite des élections de l’an VII, FAIPOULT fut dénoncé au Conseil des Cinq Cents par les amis de CHAMPIONNET, et mis en disponibilité (mai 1799). Il se tint à l’écart pendant l’été 1799, en butte à l’animosité des Jacobins, qui firent même commencer des poursuites contre lui, mais celles-ci se terminèrent par un non-lieu.

Après le 18 Brumaire, FAIPOULT fut nommé préfet de l’Escaut et il exerça ces fonctions à Gand jusqu’en septembre 1808. Révoqué, il se tourna vers le roi Joseph et en septembre 1809 il était à Madrid, conseiller d’Etat et directeur général du Trésor public (et non ministre des Finances, comme l’écrivent par erreur ses biographes). Il rentra en France avec le roi destitué en juillet 1813. A la fin de l’année, Napoléon envoya FAIPOULT en mission auprès de MURAT, qu’il ne parvint pas à rallier à l’Empereur.

            Sans emploi sous la première Restauration, FAIPOULT fut nommé préfet de la Saône-et-Loire pendant les Cent Jours et défendit bravement Mâcon contres les Autrichiens. Arrêté et jeté en prison, il n’en sortit que pour remettre ses pouvoirs à son successeur et se retira à Gand. Il rentra en France en 1816 et mourut à Augy, près d’Auxerre, dans le pays de sa femme.

Écrits

Outre divers discours, avis et placards, la Bibliothèque Nationale conserve les quatre œuvres de FAIPOULT qui ont été imprimées :

- Discours prononcé à la Société patriotique de la Section du Luxembourg, dans sa séance du 6 mars [1792], 10 p. [BNF : NUMM 40 118]

- Essai sur les finances, an IV, 43 p. [BNF : Lb⁴¹ 2073]

- Mémoire présenté par le préfet au Conseil général du département [de l’Escaut], à l’ouverture de la session de l’an XII, le 15 Germinal, 36 p. [BNF : NUMM 40 118]

- Mémoire statistique du département de l’Escaut, adressé au ministre de l’Intérieur, an XIII, 160 p. [BNF : L³¹ 10]

Sources et bibliographie

MICHAUD,  LXIV  32-35

HOEFER,  XVII  238-240

COUGNY,  II  593

ROMAN d’AMAT,  XIII  485-487

WEISS (M.), Biographie universelle, 1841, t. II  564-565 [le seul dictionnaire biographique qui donne le lieu exact du décès].

DEJOINT (A.), La politique économique du Directoire, 1951.

Archives Nationales

AD XVIIIa  45, Dossier LECOUTEULX.

AF III  115, art. N° 40, Rapport du ministre des Finances au Directoire, 1^er Pluviôse an IV.

AF IV  1052, Rapports de FAIPOULT préfet de l’Escaut.

186 AP, Papiers FAIPOULT [quelques pièces relatives à sa mission à Gênes].

381 AP  12, 26 (dossier 3), 27 et 33 (dossier 10. 4), Papiers de Joseph BONAPARTE : correspondance avec FAIPOULT, états de mouvements des fonds.

FI^B1 160/1, FAIPOULT, Dossier personnel de préfet.

Y  4828, 6 mai 1761, Avis de parents, mineur Guillaume-Charles FAIPOULT.

Y  15479, 3 mai 1761, Scellés, succession de Charles FAIPOULT de MAISONCELLES.

Archives Nationales, Minutier central des notaires de Paris

I-445, 29 avril 1750, Contrat de mariage FAIPOULT / AUBERT

LXXII-321, 18 mars 1751, Dépôt du mortuaire de Nicolas FAIPOULT

LXXII-322, 5 juillet 1751, Dépôt du testament et notoriété de Nicolas FAIPOULT

LXXII-322, 17 juillet 1751, Vente des biens de la succession de Nicolas FAIPOULT

CVI-383, 16 mai 1761, Inventaire après le décès de Charles FAIPOULT de MAISONCELLES.

XXIII-751, 23 avril 1777, Conversion de rentes, Antoine-Denis VILLAIN, Marie-Claude BERGEAT et Guillaume-Charles FAIPOULT de MAISONCELLES.

XXIII-752, 21 juin 1777, Contrat de mariage FAIPOULT de MAISONCELLES / BERGEAT (avis de parents, 11 juin 1777, annexé).

IX-816, 4 mars 1788, Dépôt de pièces FAIPOULT de MAISONCELLES

XXIII-835, 15 octobre 1789, Arrêté de compte

XCVIII-707, 8 Ventôse an III, Contrat de mariage FAIPOULT / DUCHE

CVII-689, 12 octobre 1807, Dépôt de pièces relatives à l’adoption de Charlotte-Germaine-Julie GRANDJEAN-DELISLE

XLIV-867, 24 février 1823, Inventaire après décès de Marie-Claude BERGEAT

XLIV-870, 5 août 1823, Notoriété et rectification du nom de FAIPOULT

XLII-949, 24 novembre 1848, Inventaire après le décès de Marc-Edme GRANDJEAN-DELISLE.

Bibliothèque de l’Assemblée Nationale

Mss 1054, 122 f., Comptabilité du ministère de FAIPOULT (de Brumaire à Pluviôse an IV).

Archives de Paris

DQ⁷  1884, f° 1v° - 2r°, 19 octobre 1807, Enregistrement du contrat de mariage SEGANVILLE / GRANDJEAN-DELISLE-FAIPOULT [minute manquante dans les archives du notaire]

V 10 E/5, Divorce FAIPOULT / BERGEAT (8 avril 1793) et mariage FAIPOULT / DUCHE (11 Ventôse an III)

V 10  E/4, Mariage DUCHE / FAIPOULT (11 Ventôse an III)

Service Historique de l’Armée de Terre (SHAT)

8 Yd  2772 , Dossier du général baron de SEGANVILLE

Archives départementales de l’Yonne

3 E  7 / 298, N° 118, 19 mai 1788, Contrat de mariage GRANDJEAN-DELISLE / DUCHE

3 Q  1278, f° 148, N° 2449, 12 juin 1827, Déclaration de la succession de Jean-Baptiste GRANDJEAN-DELISLE

Registres d’état civil et registres paroissiaux d’Augy et de Saint-Bris.

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Extrait d'une notice publiée dans l'ouvrage :

Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire. Dictionnaire biographique - 1790-1814

 Tome I

Guy Antonetti

376 p. 40 €

2007

ISBN 978-2-11-094805-2

Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu’à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d’un portrait, enrichies par le dépouillement d’archives jusqu’alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la proche famille de chaque ministre, sur son éducation, sur l’histoire de sa fortune familiale et personnelle, et enfin sur sa carrière et sur son rôle dans la gestion supérieure des finances. Toute l’histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours individuels de chacun de ces ministres.