Étienne CLAVIÈRE

Né à Genève (Suisse) le 15 janvier 1735

Suicidé à Paris le 8 décembre 1793

Ministre des Contributions et Revenus publics du 24 mars au 13 juin 1792, puis du 10 août 1792 au 13 juin 1793.

L’action ministérielle

Avec CLAVIÈRE, qui, depuis plus de dix ans, avait critiqué NECKER en espérant bien occuper un jour sa place, Louis XVI acceptait une rupture nette.

Premier ministère (24 mars–13 juin 1792)

Au cours de ce bref passage au ministère des Contributions, CLAVIÈRE déploya son action dans les deux domaines de la fiscalité et de la monnaie, tout en exerçant son pouvoir de nomination dans des secteurs sensibles.

En matière de la fiscalité, il ne put que poursuivre l’œuvre de son prédécesseur, en multipliant les sollicitations pressantes auprès de l’Assemblée pour qu’elle précisât ou corrigeât les dispositions fiscales (droits de timbre et d’enregistrement, contribution foncière du bâti rural, contribution mobilière) incomplètes ou incohérentes décrétées par l’Assemblée constituante en 1790-1791. Il tenta également de favoriser la production de poudres et de salpêtres alors que la déclaration de guerre était imminente. Et surtout, le 21 mai, CLAVIÈRE lut un long mémoire sur les moyens d’exécution du cadastre général de la France, condition nécessaire d’une juste répartition de la contribution foncière. Invariablement, la réponse de l’Assemblée fut le renvoi aux comités compétents, ce qui dans le meilleur des cas remettait la décision à plusieurs semaines, quand elle ne signifiait pas l’ajournement sine die.

D’autre part, CLAVIÈRE était résolument attaché à la défense d’une bonne monnaie métallique, dont il voulait maintenir et favoriser la circulation. Il défendit devant l’Assemblée la refonte générale du numéraire métallique et proposa de recourir à l’entreprise pour la fabrication, en mettant les entrepreneurs en concurrence, ce qui abaisserait le coût de l’opération ; ensuite consacrer légalement la liberté pour les particuliers de « contracter en espèces métalliques », ce qui les garantirait contre tous risques de cours forcé de l’assignat. Ces propositions, du fait de la mauvaise volonté de l’Assemblée et de l’entrée en guerre, ne furent suivies d’aucun effet.

Pourtant CLAVIÈRE essaya un mois plus tard de relancer l’émission de la petite monnaie métallique, en demandant à l’Assemblée le 22 mai la suspension de la loi qui avait fixé à 15 millions le plafond de la fabrication des pièces de 15 et 30 sols, par refonte des écus d’argent. La mesure était présentée comme absolument nécessaire au paiement de la solde des troupes. Selon le rite parlementaire habituel, l’Assemblée renvoya la demande à ses comités financiers, où l’affaire fut enterrée. L’Assemblée préférait multiplier les assignats.

Sur cette question aussi CLAVIÈRE resta fidèle à ses convictions : l’assignat ne devait servir qu’à l’amortissement de l’ancienne dette publique, et il devait rester garanti par le gage solide des biens nationaux, d’où le nom de « monnaie territoriale » qu’il donnait à l’assignat. Mais, devenu ministre, il fut confronté aux dangers d’une double dérive concourant au même résultat : d’une part l’utilisation des émissions d’assignats, non plus pour assurer l’amortissement de la dette ancienne, mais pour couvrir les dépenses actuelles et ordinaires de l’État, et ce à cause des lenteurs de la mise en place du nouveau système fiscal institué en 1790-1791 ; d’autre part l’utilisation de monnaies de substitution telles que les monnaies dites de confiance, apparues à la fin de 1791 pour pallier la carence de la petite monnaie divisionnaire. Dans les deux cas le résultat était le même et se résumait en un mot : l’inflation, avec tout son cortège de conséquences économiques et sociales.

L’Assemblée ouvrit un grand débat sur la question des billets de confiance dans les derniers jours de mars. Par son décret du 30 mars 1792 l’Assemblée prohiba toute nouvelle émission de billets de confiance, et elle soumit les caisses patriotiques, émettrices de ces billets, à la surveillance des municipalités. Le lendemain 31 mars éclata la nouvelle de la faillite de la banque des frères MONNERON qui émettait les monnaies de confiance, victime du retournement du cours de la livre tournois à la mi-mars sur le marché des changes. Cette forte baisse fut la conséquence des spéculations fondées sur la diminution des exportations françaises consécutive à la perte de Saint-Domingue et sur l’inflation des émissions d’assignats.

Le 3 avril 1792 l’Assemblée décida l’émission d’assignats de petite valeur (10, 15, 25 et 50 sous), destinés à remplacer les billets de confiance. CLAVIÈRE avait dû rendre compte à l’Assemblée les 1^er et 2 juin des raisons techniques qui avaient retardé la fabrication des petits assignats, et il avait annoncé que la fabrication des coupures de 15 et 10 sols, les plus nécessaires au public, était achevée, et que ces coupures seraient numérotées et émises au cours de la semaine suivante. L’affaire aboutit à un triple résultat fâcheux pour les ministres des Finances et de l’Intérieur : tout d’abord, en se rejetant publiquement l’un sur l’autre la responsabilité de l’inaction ministérielle dans un domaine sensible, ils avouaient implicitement cette passivité antipatriotique dont les accusait la gauche de l’Assemblée, de laquelle, pourtant, ils étaient les représentants au ministère ! Ensuite ils faisaient preuve d’un manque de solidarité qui laissait deviner des sentiments assez peu amicaux. Enfin et surtout la riposte antiministérielle de l’Assemblée ne se fit pas fait attendre : dès le 31 mai 1792, FOUQUET, au nom des divers comités financiers de l’Assemblée, présenta un rapport et un projet de décret qui instituait « pour la fabrication des assignats, une administration particulière, sous le nom de Direction pour la fabrication des assignats » (art. 1^er), en précisant que « cette administration n’appartiendrait à aucun département du ministère » (art. 2), mais qu’elle serait « composée de trois commissaires nommés par le roi » (art. 3). L’Assemblée vota le projet de décret le 13 juin : ainsi, le jour même où le roi congédiait CLAVIÈRE, au grand regret de l’Assemblée, celle-ci lui infligeait un sévère désaveu en amputant son département ministériel !

Dernier domaine enfin où CLAVIÈRE exerça ses prérogatives ministérielles, celui des nominations. Il le fit dans un secteur également sensible, celui des Postes et Messageries, une administration qui par le recours au cabinet noir et par la distribution des passeports surveillait la correspondance et les déplacements des particuliers.

De plus, le 26 août 1790 l’Assemblée avait décrété que le tarif postal de 1752 et tous les règlements suivis pour le service des Postes aux lettres continueraient d’être appliqués jusqu’au 1^er janvier 1792, et qu’à cette échéance le pouvoir exécutif proposerait à la ratification du Corps législatif la réorganisation nécessaire de ce service. Le 19 avril 1792 un député dénonça le silence du pouvoir exécutif, qui n’avait proposé aucune réorganisation : c’était la veille de la déclaration de guerre. Or de nombreux émigrés continuaient à bénéficier de la franchise postale avec la complicité passive de la direction des Postes et ils faisaient parvenir en France gratuitement leurs écrits hostiles à la Révolution, et inversement le cabinet noir surveillait la correspondance des patriotes, au profit des contre-révolutionnaires. CLAVIÈRE imposa à Louis XVI la destitution du directoire des Postes et il fit nommer cinq membres aux convictions révolutionnaires affirmées. En « révolutionnant » la poste, CLAVIÈRE dut aggraver encore la prévention du roi à son égard, au moment où il était en délicatesse avec ROLAND, ministre de l'Intérieur, et en opposition au ministre de la Guerre DUMOURIEZ : dans ces conditions son renvoi ne pouvait tarder. En effet DUMOURIEZ avait décidé de porter l’effort de guerre sur les Pays-Bas, tant autrichiens que néerlandais, et CLAVIÈRE, qui était soucieux de ménager l’Angleterre et de maintenir sa neutralité, voulait éviter toute manœuvre en direction de ce que l’Angleterre considérait comme un sanctuaire interdit à la souveraineté française. Il était favorable à une opération en Rhénanie, qui aurait détruit le repaire de Coblence et rapproché de Genève les armées de la Révolution. Dès le 12 juin DUMOURIEZ, maintenant décidé à se débarrasser des brissotins et à tenter d’imposer son gouvernement personnel, écrivit à Louis XVI qu’il « jugeait nécessaire que Sa Majesté lui envoyât tout de suite deux lettres de renvoi pour les Sieurs CLAVIÈRE et ROLAND », ce que Louis XVI s’empressa de faire le lendemain même.

Deuxième ministère (10 août 1792–13 juin 1793)

CLAVIÈRE se retira dans sa demeure de Suresnes, gratifié par l’Assemblée d’une motion déclarant que les trois ministres congédiés (ROLAND, CLAVIÈRE et SERVAN) emportaient les regrets de la Nation. La gauche jacobine réclamait leur rappel, mais l’échec de la journée du 20 juin retarda celui-ci jusqu’au renversement de la monarchie. Au cours de la longue séance du 10 août 1792, l’Assemblée, désertée par la droite, prononça la suspension de Louis XVI et institua un Conseil exécutif provisoire, composé des six ministres (les trois ministres naguère destitués le 13 juin et rappelés, plus MONGE à la Marine, LEBRUN-TONDU aux Affaires étrangères et DANTON à la Justice). CLAVIÈRE s’installa donc de nouveau au ministère des Contributions et Revenus publics. Il s’employa aussitôt à rétablir l’autorité de son département ministériel dans les deux domaines des monnaies et des assignats.

En ce qui concerne les monnaies, il fit valoir à l’Assemblée que la Commission des monnaies créée par la loi du 10 avril 1791 « n’avait jamais pu jusqu’à ce jour remplir l’étendue de ses fonctions à cause de la division des opérations monétaires entre elle et un département [ministériel] particulier, et par rapport aux entraves que cette division lui faisait éprouver. » Par conséquent il fit décréter par l’Assemblée, le 14 août, la réunion du Bureau des monnaies, du ministère des Contributions, et de la Commission des monnaies : désormais « l’administration des monnaies serait confiée à ladite commission », mais « sous la direction et la surveillance du ministre des contributions publiques », ce qui revenait finalement à annexer sournoisement la Commission des monnaies au ministère, sous couleur de lui sacrifier un bureau de celui-ci !

Quant aux assignats, CLAVIÈRE avait une revanche à prendre, sur l’affront du 13 juin 1792 qui avait enlevé la fabrication des assignats au ministère des Contributions pour en faire une Direction indépendante, confiée à trois commissaires. Sur sa demande, l’Assemblée décréta le 18 août que « le ministre des Contributions publiques reprendrait sous sa surveillance immédiate la fabrication des assignats », et qu’il « pourrait en conséquence révoquer et commettre les membres de la commission, ainsi que toutes les personnes dans le cas d’y être employées. » Pour centraliser toutes les opérations de fabrication et d’émission dans un même lieu, il préféra faire affecter à ce service (7 septembre 1792), plutôt que les bâtiments de l’ancienne abbaye de Saint-Germain-des-Prés, ceux de l’ancien couvent des Capucines, qui présentaient l’avantage de l’étendue et de la proximité par rapport au ministère, installé par TARBÉ dans l’ancien Hôtel Legendre d’Armini, rue Neuve-des-Capucines. À la tête de ce service CLAVIÈRE estima qu’il était indispensable de placer un directeur unique, car le système des trois commissaires indépendants l’un de l’autre, institué le 13 juin, avait paralysé la fabrication. Or, des trois commissaires, l’un n’était pas connu de CLAVIÈRE, d’un second le ministre savait qu’il n’accepterait pas cette fonction directoriale. Restait le troisième, DELAMARCHE, dont CLAVIÈRE connaissait « l’intelligence et l’activité ». Dans ce rôle directorial DELAMARCHE devait par la suite subir les attaques des ennemis du ministre, accusé, lui et son directeur de la fabrication des assignats, d’avoir freiné celle-ci. Cette accusation les perdrait tous les deux.

Quelques jours plus tard l’Assemblée législative céda la place à la Convention nationale (21 septembre). L’établissement de la République (22 septembre) laissa subsister le Conseil exécutif collégial, mais la réalité du pouvoir fut confisquée par l’Assemblée, et plus encore par les divers comités de celle-ci. Au sein du « Comité des assignats, monnaies, de l’ordinaire et de l’extraordinaire des finances », ce fut Joseph CAMBON qui exerça en fait la direction des finances, jouant, selon l’expression de DANTON, le rôle de « contrôleur général des finances de la République ». Désillusionné, CLAVIÈRE continua d’exercer une fonction ministérielle dont il constatait amèrement qu’elle n’était plus qu’une coquille vide.

En tant que ministre des Contributions et Revenus publics, il présenta à la Convention deux grands comptes rendus de l’activité de son ministère, l’un le 5 octobre 1792, l’autre le 31 janvier 1793.

Outre l’exact recouvrement des contributions et revenus publics, CLAVIÈRE préconisait quatre mesures pour parvenir à rétablir la parité de l’assignat : la prohibition des lettres de change endossées en blanc (instrument technique utilisé par les spéculateurs), la fermeture de la Bourse, le cours forcé de l’assignat dans les pays conquis, et enfin l’émission d’un emprunt en assignats amortissable en numéraire.

CLAVIÈRE restait fidèle à ses idées sur cette question des assignats : ceux-ci, émis sur la garantie des biens nationaux pour l’amortissement de la dette publique de l’Ancien Régime, ne devaient pas être détournés de leur fonction. Par conséquent il fallait tout mettre en œuvre pour que le recouvrement des contributions et revenus publics permît de faire face aux dépenses publiques. Cette stricte orthodoxie financière ne tenait pas compte des considérations politiques auxquelles les conventionnels étaient sensibles : pour consolider la République et la populariser, il valait mieux ne pas se montrer intraitable sur le recouvrement des impôts, mais plutôt recourir aux facilités de la planche à billets. Surtout si on se rassurait sur les possibilités encore inexploitées de ce moyen, comme l’affirmait alors CAMBON. C’est sur ce point crucial que divergeaient les vues de CLAVIÈRE et de CAMBON. Le lendemain même du jour où CLAVIÈRE avait fait son compte rendu à la Convention, CAMBON présenta, le 1^er février 1793, au nom du Comité des finances de l’Assemblée, un rapport sur un projet de création de 800 millions d’assignats supplémentaires, non plus seulement pour rembourser les dettes anciennes, mais pour couvrir les dépenses actuelles de la guerre. La Convention avait à choisir entre le plan de CLAVIÈRE, et celui de CAMBON : elle adopta celui de CAMBON, et même en l’aggravant. En effet, elle décréta le jour même la création des 800 millions d’assignats, mais en amputant le projet présenté par CAMBON du considérant qui contenait une vague promesse de remboursement des assignats « d’une manière certaine », ce que l’on aurait pu à la rigueur interpréter comme une promesse de remboursement en numéraire ou en biens fonds. Le dernier verrou avait sauté : rien n’arrêterait dorénavant le flot. On peut considérer que désormais c’était CAMBON qui devenait en fait le véritable ministre des Finances, rôle qu’il allait jouer pendant plus de deux ans, jusqu’en avril 1795. CLAVIÈRE avait-il pressenti que l’issue du débat lui serait défavorable ? Toujours est-il qu’il déposa, ce même 1^er février, une suite à son compte rendu du 31 janvier, document que l’on peut considérer comme son testament ministériel, divisé en deux parties : la première était un examen critique du rôle inutile du ministre des Contributions et Revenus publics, la seconde un projet de rétablissement d’un ministère des Finances efficace. Cette dernière proposition de CLAVIÈRE n’eut aucune suite, et même dans l’immédiat le rôle du ministre des Contributions fut encore affaibli. Pendant six mois encore CLAVIÈRE conserva son portefeuille, mais on n’entendit plus sa voix dans les grands débats financiers à la Convention.

Ne se résignant pas à se cantonner dans l’expédition des affaires courantes (et subalternes) de son ministère, CLAVIÈRE essaya de mettre en œuvre l’idée qu’il avait développée dans ses écrits depuis plusieurs années et qu’il considérait comme une innovation économique et sociale de la plus grande importance : la création de caisses d’épargne populaire (dites caisses d’économie), auxquelles les travailleurs verseraient une modique cotisation annuelle pendant trente ans, et qui feraient fructifier les fonds collectés en distribuant du crédit d’escompte à 4 ½ %. Cette institution hybride, qui serait tout à la fois caisse d’épargne, association tontinière et banque d’escompte, procéderait tous les ans au tirage d’une loterie : les gagnants recevraient une rente viagère jouant le rôle de pension de retraite, les autres ne recevant au bout de trente ans que leur capital cumulé, augmenté d’une prime. Ce plan, qui constitue le dernier acte original de CLAVIÈRE dans la gestion de son ministère, n’eut pas de suite, car son auteur fut bientôt destitué.

En effet, de janvier à juin 1793, poursuivi par les attaques des robespierristes, des enragés et des sectionnaires parisiens, CLAVIÈRE participa, avec ses amis girondins, au duel qui les opposa aux montagnards, et qui, d’échec en échec, conduisit à leur chute, le 2 juin (démission de ROLAND le 23 janvier, trahison de DUMOURIEZ le 5 avril, acquittement de MARAT le 24 avril, conflit avec la Commune de Paris à la fin de mai). Les émeutiers du 2 juin imposèrent à la Convention l’arrestation de vingt-neuf députés girondins et de deux ministres (CLAVIÈRE et LEBRUN-TONDU). Ils ne furent pas incarcérés, mais consignés chez eux sous la surveillance de gendarmes, tout en restant ministres. Cette situation paradoxale ne pouvait durer. Sur une motion de COUTHON, les deux ministres furent décrétés d’accusation le 9 juin. Le 13 la Convention nomma DESCHAMPS-DESTOURNELLES ministre des Contributions et des Revenus publics.

L’après-ministériat

Ignorant l’implacable logique des terroristes montagnards, CLAVIÈRE crut pouvoir utiliser le temps qui passait à préparer sa défense. Le 5 septembre 1793 un décret de la Convention renvoya devant le Tribunal révolutionnaire les deux anciens ministres. Le 8 décembre CLAVIÈRE reçut, avec l’acte d’accusation, la citation à comparaître le lendemain devant le Tribunal révolutionnaire. S’il avait encore quelques illusions, la lecture de l’acte d’accusation et de la liste des témoins cités à charge ne lui laissa plus aucun doute sur la parodie judiciaire à laquelle il allait être livré. Il décida de ne pas s’y soumettre. Au dîner il parvint à dérober un grand couteau à découper. Après s’être entretenu avec son avocat, qui était CHAUVEAU-LAGARDE, il alla se coucher et se poignarda dans son lit.

Écrits

Indépendamment des nombreux articles qu’il a publiés dans le Courrier de Provence, dans La Chronique du mois et dans Le Républicain, CLAVIÈRE a publié un très grand nombre d’ouvrages, lettres, discours et opuscules divers, dont on trouvera la liste complète au catalogue des imprimés de la Bibliothèque nationale de France et dans l’édition du Dictionnaire des ministres des Finances.

Sources et bibliographie

ANTONETTI (Guy), Greffulhe Montz et Cie, Une maison de banque à Paris au XVIII^e siècle, 1963, p. 216-227 [sur la crise de 1792 et la faillite de la maison MONNERON].

BENETRUY (J.), L’atelier de Mirabeau, Quatre proscrits genevois dans la tourmente révolutionnaire, tome XLI des Mémoires et documents publiés par la Société d’histoire et d’archéologie de Genève, 1962.

BLANC (Olivier), La corruption sous le Terreur, 1792-1794, 1992.

BEUGNOT, Mémoires du comte Beugnot, ancien ministre (1783-1815), publiés par le comte Albert Beugnot son petit-fils, 1889 [sur la détention et la mort de CLAVIÈRE].

BOUCHARY (Jean), Les manieurs d’argent à Paris à la fin du XVIII^e siècle, t. I (1939), p. 11-101 [CLAVIÈRE], t. III (1943), p. 190 et suiv. [MONNERON].

BOUCHARY (Jean), Les compagnies financières à Paris à la fin du XVIII^e siècle, t. III (1942), p. 7-58 [CLAVIÈRE] et p. 152-157 [MONNERON].

DUMAS (Mathieu), Souvenirs du lieutenant-général comte Mathieu Dumas, de 1770 à 1836, publiés par son fils, 3 vol., 1839.

LESTAPIS (Arnaud de), La conspiration de Batz, 1793-1794, 1969.

LÜTHY (Herbert), La Banque Protestante en France de la Révocation de l’Édit de Nantes à la Révolution, t. II, 1961.

POISSON (Charles), Les fournisseurs aux armées sous la Révolution française, Le Directoire des Achats (1792-1793), J. Bidermann, Cousin, Marx-Berr, 1932 [sur BIDERMANN].

THIVEAUD (Jean-Marie), Crédit, épargne, confiance à la veille de 1789, dans les actes du colloque de Bercy des 12-14 octobre 1989, publiés sous le titre État, finances et économie pendant la Révolution française, 1991, pp. 229-250.

WHATMORE (Richard), Commerce, constitutions, and the manners of a Nation : Étienne Clavière’s revolutionary political economy, 1788-1793, History of European Ideas, vol. 22, N° 5-6, 1996, pp. 351-368.

Archives d’État de Genève (AEG).

Notaire Jean-Louis Charton, 24, f° 3O7-311, 18 août 1758, contrat de mariage CLAVIÈRE/GARNIER.

Notaire Jacques-Antoine Du Roveray, VII, f° 15-21, 27 octobre 1780, contrat de mariage VIEUSSEUX/CLAVIÈRE.

Archives nationales.

AD XIV/6, prospectus de la Compagnie d’assurance sur la vie (1788).

AD XIV/6, prospectus de l’Administration nationale des économies du peuple (1793) [Ce document a été publié dans le Bulletin d’histoire de la Sécurité sociale, N° 23, 1993, p. 223 et suiv., sous le titre « Un projet de tontine en 1793 »].

AFII/20 et 21 : rapports de CLAVIÈRE, ministre des Contributions et Revenus publics.

F7/4649, Comité de sûreté générale, dossiers d’Étienne et de Jean-Jacques CLAVIÈRE.

F12/798, Documents relatifs à la monnaie.

T646/1-3, papiers saisis.

T*646/1-5, registres de correspondance et de comptabilité, 1781-1789.

T1613, inventaire des papiers saisis.

W 300 (dossier 308 bis), Tribunal révolutionnaire (dossier d’Étienne CLAVIÈRE).

 Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.

LXXVIII-934, 20 juin 1788, achat de Suresnes.

 Archives de Paris.

6 AZ 358, placard publicitaire pour la vente du mobilier de Suresnes (Prairial an II).