François BARBÉ-MARBOIS

Né à Metz (Moselle) le 31 janvier 1745

Décédé à Paris (I^er arrondissement ancien) le 12 janvier 1837

Ministre du Trésor du 27 septembre 1801 au 27 janvier 1806

L’action ministérielle

Rentré à Paris, BARBÉ-MARBOIS, l’ancien déporté, jouissait d’une réputation d’intégrité qu’il entretenait soigneusement et d’une expérience qu’il avait acquise à Saint-Domingue. Ses interventions documentées en matière financière au Conseil des Anciens, et enfin l’efficace protection de LEBRUN lui valurent d’être désigné pour le poste de directeur du Trésor à la mort de Bertrand DUFRESNE (février 1800). Cette direction, quoique comprise dans le département ministériel des Finances, était restée en réalité une administration autonome qui perpétuait la Trésorerie nationale créée en 1791. Le 5 Vendémiaire an X-27 septembre 1801, la direction du Trésor fut détachée du ministère des Finances pour devenir un ministère particulier : le directeur, BARBÉ-MARBOIS, se transforma en ministre. De cette séparation en deux ministères qui était pour l’empereur le moyen de faire contrôler chacun des deux ministres par l’autre, il résulta parfois des divergences dans la conduite des affaires, mais sans que cela entraînât une altération des relations personnelles des deux ministres.

Malgré les expériences de sa vie de fonctionnaire et de député, l’ancien diplomate BARBÉ-MARBOIS, honnête et scrupuleux, perspicace dans le domaine des institutions économiques, comme il le prouva dans l’affaire de la Caisse LAFARGE, manquait de savoir-faire dans le maniement des techniques financières et bancaires, et dans l’agencement des mouvements de fonds, ce qui était rédhibitoire pour un ministre du Trésor et fut la cause de son échec final. Le bilan de son action ministérielle fut donc des plus médiocres, dans les trois opérations essentielles où il intervint.

Le système monétaire.

Au sortir des désordres de la Révolution, la remise en ordre du système monétaire était une condition essentielle du rétablissement des finances publiques. Il fallait que le Trésor reçût et remît en paiement une monnaie abondante et de qualité. La création du ministère du Trésor posa la question de la répartition des compétences. Qui, du ministre des Finances ou du ministre du Trésor, aurait la monnaie dans son département ? Depuis 1791 la monnaie était du ressort des Finances. BARBÉ-MARBOIS, estimait au contraire qu’elle devait relever de la compétence du ministre du Trésor. Mais BONAPARTE trancha en faveur de GAUDIN.

En matière de réforme monétaire, BARBÉ-MARBOIS, conseiller par DES ROTOURS premier commis au Contrôle général des finances de 1782 à 1792 mais tenu en disgrâce par CALONNE, qu’il poursuivait depuis d’une haine tenace, ne cessant de critiquer la réforme monétaire accomplie par celui-ci en 1785 et qui avait élevé le rapport légal de l’or à l’argent en France de 1 pour 15 à 1 pour 15 ½, préconisait la refonte générale des monnaies d’or, d’argent, de cuivre et de billion, et le rétablissement de l’ancien rapport légal de 1 pour 15. Sur ces deux points essentiels, DES ROTOURS, et par conséquent BARBÉ-MARBOIS, furent battus face aux propositions de GAUDIN (refonte limitée à l’or et à l’argent, afin d’éviter les coûts financiers et les inconvénients économiques d’une refonte générale, et maintien du rapport légal fixé en 1785).

En outre, il paraît contraire à l’exactitude historique d’attribuer à BARBÉ-MARBOIS la paternité de la réforme monétaire de l’an XI, comme le font la plupart de ses biographes. Le véritable père du franc germinal fut en vérité GAUDIN.

Une ressource occasionnelle : la vente de la Louisiane.

Ni BONAPARTE, ni BARBÉ-MARBOIS ne comprirent qu’une bonne gestion financière, au-delà de l’équilibre comptable des recettes et des dépenses, devait assurer la régularité des approvisionnements du Trésor. Homme de guerre, BONAPARTE finançait la guerre par les contributions imposées aux États vaincus, et il récompensait ses serviteurs par les confiscations opérées dans les pays vaincus. Dans ce système financier de prédation, les opérations occasionnelles procurées par la guerre ou la diplomatie servaient à alimenter le Trésor en ressources casuelles. La vente de la Louisiane aux États-Unis fut une opération de ce type.

Sachant le prix qu’avait la Louisiane pour les États-Unis, se rendant compte, après l’échec de la tentative de reconquête de Saint-Domingue, que la France n’avait guère les moyens de reconquérir la Louisiane, et convaincu d’autre part que l’Angleterre était bien décidée à reprendre les hostilités auxquelles la paix d’Amiens (27 mars 1802) avait mis un terme temporaire, BONAPARTE décida de vendre la Louisiane aux Américains et d’affecter le prix de cette vente au financement de la guerre qui allait reprendre avec l’Angleterre. BARBÉ-MARBOIS mena les négociations avec les ministres plénipotentiaires américains à Paris, Robert LIVINGSTONE et James MONROE. Après d’âpres marchandages, le traité de cession fut conclu le 10 Floréal an XI-30 avril 1803, et signé par LIVINGSTONE, MONROE et BARBÉ-MARBOIS.

En violation des clauses du traité de Saint-Ildefonse, par lequel la France s’était engagée à ne rétrocéder la Louisiane à une tierce puissance qu’après l’avoir offerte à l’Espagne en priorité, la France vendit celle-ci aux États-Unis pour le prix de 80 millions : 60 millions seraient payés au gouvernement français, et 20 millions seraient versés aux citoyens américains dont les navires avaient été capturés par des corsaires français depuis 1793.

Le Trésor en danger : les négociants réunis.

Les réformes fiscales opérées par GAUDIN au début du Consulat ne produisirent pas leurs effets immédiatement. Et lors même que ces réformes commencèrent à assurer la rentrée des contributions et autres revenus de l’État, celui-ci eut à résoudre le problème technique de la liquidité des fonds de la trésorerie, c’est-à-dire du mouvement général des fonds. En dépit de l’exemple offert depuis le XVIII^e siècle par l’Angleterre, qui utilisait à cette fin des « exchequer bills » (billets de l’Échiquier), la France n’avait pas encore créé les bons du Trésor. Le gouvernement consulaire, c’est-à-dire GAUDIN (mais l’idée avait déjà été formulée par LINDET), reprit donc en 1800-1801 la pratique courante de l’Ancien Régime, celle des rescriptions, rebaptisées anticipations ou obligations du Trésor, afin de mettre un terme au système ruineux des délégations sur les recettes, pratiquées par RAMEL. Il s’agissait de titres négociables tirés sur un receveur général des finances, à échéance fixe et à court terme. Ces obligations du Trésor étaient garanties par la Caisse d’amortissement, détentrice des cautionnements des receveurs généraux : en cas de défaillance d’un receveur général tiré, le porteur du titre était assuré d’être payé par la Caisse d’amortissement. Cela revenait à établir une garantie solidaire indirecte des receveurs généraux. Anticipant sur les rentrées fiscales futures, les obligations du Trésor étaient naturellement créées pour être négociées par l’État, sous déduction de l’intérêt à courir jusqu’à leur échéance, et obtenir ainsi des liquidités immédiates par l’escompte. Mais à qui négocier ces titres ?

Lorsque BARBÉ-MARBOIS devint ministre du Trésor, estimant que l’amélioration de la situation justifiait de meilleures conditions pour l’État, il traita le 30 Germinal an X-20 avril 1802 avec un syndicat de banquiers, conduits par BARRILLON, BASTIDE, NAURISSART et DESPREZ, qui furent rejoints peu après par RÉCAMIER et FULCHIRON : ce syndicat s’engagea à prendre les obligations du Trésor à 1 % de perte par mois, soit au taux de 12 % l’an, et il associa le Trésor pour un septième dans les bénéfices de ses opérations. Dans ces conditions il était évident que le service des banquiers était inutile et parasitaire : puisque les banquiers pouvaient emprunter à 9 % aux receveurs généraux des fonds qu’ils prêtaient à 12 % à l’État, il valait bien mieux se passer des banquiers et traiter directement avec les receveurs généraux. C’est pourquoi BARBÉ-MARBOIS enleva en 1802 le service du Trésor aux banquiers pour le confier à un syndicat de receveurs généraux, dénommé Agence des receveurs généraux. Les caisses de ceux-ci, reprenant les pratiques de l’Ancien Régime, joueraient en province le rôle de banque de dépôt : les receveurs généraux emprunteraient ainsi dans le public, à un taux d’intérêt variant suivant le temps et le lieu entre 4 et 6 %, et c’est avec les fonds collectés de cette manière qu’ils avanceraient à l’État, au taux de 9 %, les fonds qui devaient entrer dans leur caisse quelques semaines plus tard.

Or, à la faveur des grandes réformes accomplies en Germinal an XI-avril 1803 (réforme monétaire et réforme de la Banque de France), les receveurs généraux obtinrent la facilité de pouvoir escompter à la Banque de France les obligations du Trésor d’échéance rapprochée (moins de trois mois d’échéance). La mesure comportait un grave danger potentiel, qui devint rapidement réel à la suite de reprise des hostilités avec l’Angleterre. En l’an X (septembre 1801-septembre 1802) la Banque de France avait escompté 450 millions de francs. Si la Banque de France devenait le comptoir de réescompte de l’Agence des receveurs généraux, elle risquait de n’avoir plus de fonds suffisants pour alimenter l’escompte commercial et de se transformer en banque du Trésor.

En mars 1804, jugeant que l’Agence des receveurs généraux était insuffisante en temps de guerre, BARBÉ-MARBOIS s’adressa de nouveau à un groupe de banquiers et de fournisseurs (OUVRARD, MICHEL, SEGUIN, VANLERBERGHE et DESPREZ), qui constituèrent la « Compagnie des négociants réunis », chargée non seulement des fournitures d’approvisionnements militaires et civils, mais aussi du service de crédit du Trésor public. Laissant à ses associés les opérations de fournitures, DESPREZ, fort de la confiance aveugle de BARBÉ-MARBOIS, se chargea de l’escompte des obligations du Trésor : il émit pour cela des « bons DESPREZ », véritable papier-monnaie fondé sur son seul crédit, et dont le Trésor était engorgé pour 73 millions en janvier 1806. Mais ce furent surtout les vastes spéculations d’OUVRARD et le financement des fournitures aux armées qui déréglèrent complètement les circuits du crédit. Ce système revenait à emprunter à la Banque de France à court terme les fonds nécessaires au règlement des marchés de fourniture, au taux de l’escompte, en attendant que l’arrivée des piastres en Europe permît de les négocier pour arrêter la cavalerie et en espérant que la capitalisation forcée des intérêts laisserait quand même un bénéfice. En attendant ce terme de plus en plus lointain et incertain, c’était la Banque de France qui devait assumer, par le biais de l’escompte renouvelé, le prêt de plusieurs dizaines de millions de francs. Or la Banque de France, réticente, ne s’était prêtée à ce jeu dangereux qu’à la demande pressante de BARBÉ-MARBOIS, toujours obnubilé par l’ascendant qu’OUVRARD avait pris sur lui.

Par là-dessus vint s’ajouter la préparation de la campagne militaire de 1805, qui coûta fort cher. Le Trésor remit aux négociants réunis, en paiement de leurs fournitures, des obligations à terme tirées sur les receveurs généraux. Pour avoir de l’argent liquide et pouvoir payer leurs vendeurs, les négociants réunis recoururent également à l’émission de traites de cavalerie, présentées à l’escompte de la Banque de France par DESPREZ. Là encore, BARBÉ-MARBOIS intervint pour que ces traites fussent admises à l’escompte : de mai à décembre 1805 la Banque de France escompta ainsi 225 millions.

La conjonction de toutes ces opérations eut pour conséquence de vider l’encaisse métallique de la Banque de France. Pour éviter la suspension de paiement, la Banque s’ingénia à multiplier les formalités dilatoires afin de limiter le montant quotidien des remboursements. Sachant que c’était l’escompte des traites des négociants réunis qui avait acculé la Banque au désastre, BARBÉ-MARBOIS multiplia les démarches pour que la Banque leur maintînt son soutien, c’est-à-dire renouvelât leurs escomptes. En vain. En octobre et novembre DESPREZ et RÉCAMIER furent contraints de suspendre leurs paiements.

Ce fut la victoire d’Austerlitz (2 décembre 1805) qui consolida l’Empire et sauva la Banque de France : dans l’enthousiasme général, la confiance revint. Les demandes de remboursement des billets cessèrent, et la Banque put reprendre ses paiements normalement en janvier 1806. Tenu informé de la situation à Paris, Napoléon y rentra persuadé qu’il avait été trahi par BARBÉ-MARBOIS, mais au conseil du 27 janvier 1806, réuni dès son retour, dans une ambiance d’extrême tension, les explications données par BARBÉ-MARBOIS le convainquirent que le ministre avait agi, non par félonie, mais par incompétence. Il fut révoqué séance tenante.

l’après-ministériat

Paradoxalement, les désordres qui avaient entraîné la chute du ministre provoquèrent la création de la Cour des comptes en septembre 1807, et celle-ci lui offrit l’occasion inespérée de retrouver un rôle à la tête d’un grand corps de l’État. En effet l’architrésorier LEBRUN, ami fidèle et beau-père de sa fille, ainsi que MOLLIEN, son successeur au ministère du Trésor, parvinrent à convaincre Napoléon de conférer à BARBÉ-MARBOIS la charge de premier président de cette Cour. Jusqu’à sa démission en 1834, il s’acquitta de ses fonctions avec une solennité compassée et une scrupuleuse honnêteté, plus empressé à porter des jugements sévères sur les magistrats de la Cour qu’apte à comprendre les arcanes de la comptabilité publique. En 1813 il obtint pour les magistrats de la Cour des comptes le titre de « conseillers » et le bénéfice de l’inamovibilité. Présenté comme candidat du collège de l’Eure, il fut nommé sénateur et fait comte en avril 1813. Cependant, un an plus tard, il fut l’un des quatre commissaires désignés par le Sénat le 2 avril 1814 pour rédiger le décret de déchéance de l’empereur. Louis XVIII le nomma dans la Commission chargée de rédiger la Charte, et le fit pair de France le 4 juin 1814. Au retour de Napoléon le 20 mars 1815, BARBÉ-MARBOIS essaya de rentrer en grâce auprès de l’empereur, mais ce dernier donna à BARBÉ-MARBOIS l’ordre de quitter incessamment Paris. COLLIN de SUSSY fut nommé premier président de la Cour des comptes.

Après la seconde abdication de Napoléon et le retour de Louis XVIII, BARBÉ-MARBOIS retrouva sa place à la Cour des comptes. Lors du renvoi de TALLEYRAND et de la constitution du ministère présidé par le duc de RICHELIEU, il reçut le portefeuille de ministre de la Justice (27 septembre 1815), tout en conservant ses fonctions de premier président de la Cour des comptes. Sa modération dans cette fonction ministérielle fut toute relative, à l’occasion du vote des lois de la Terreur blanche : il obtint la substitution de la déportation à la peine de mort pour les cris séditieux et la provocation à la révolte. Invoquant la cruelle expérience qu’il en avait faite, il développa que la déportation était pire que la peine de mort. Cependant dans l’affaire LA VALETTE il retint en prison la femme de l’évadé et il voulut la faire poursuivre comme complice. Dans le procès de NEY il soutint l’accusation comme commissaire du roi, mais se récusa comme juge, étant ministre. En dépit des gages ainsi donnés, BARBÉ-MARBOIS déplut aux ultras qui l’accusaient de s’être entouré de napoléonistes, et d’avoir pris pour secrétaire général de son ministère un protestant, le jeune François GUIZOT. Pourtant celui-ci était le fils d’un guillotiné de la Terreur, et en 1815 « il était allé à Gand » !

Le duc de RICHELIEU sacrifia BARBÉ-MARBOIS à la vindicte des ultras et aux pressions de Monsieur, comte d’Artois (10 mai 1816) et il le remplaça par DAMBRAY, gendre de BARENTIN, le dernier garde des sceaux de Louis XVI. Le royalisme du ministre limogé pour la seconde fois n’en souffrit apparemment pas : au début de 1817 BARBÉ-MARBOIS créa un comité en faveur du rétablissement de la statue d’Henri IV sur le Pont Neuf et en août 1818 il prononça le discours d’inauguration. Une couronne de marquis avait opportunément récompensé ce zèle pour la dynastie restaurée. Comme tant d’autres girouettes depuis 1789, BARBÉ-MARBOIS servit tous les régimes successivement jusqu’à la monarchie de Juillet, à laquelle il prêta un énième serment de fidélité comme pair de France.

Commençant à souffrir d’une cécité qui devait devenir totale à la fin de sa vie, BARBÉ-MARBOIS, âgé de près de quatre-vingt-dix ans, offrit sa démission à Louis-Philippe, qui sembla ne pas l’avoir acceptée. Mais quelques mois plus tard, le premier président apprit que le gouvernement envisageait d’accepter sa démission et de disposer de la place. Il écrivit au roi une lettre pour lui exprimer son étonnement, mais par dignité il réitéra son offre, qui fut aussitôt acceptée. Il allait accomplir sa quatre-vingt-douzième année quand il mourut le 12 janvier 1837, à son domicile parisien, chez son gendre LEBRUN de PLAISANCE.

Écrits

Le catalogue des imprimés de la Bibliothèque nationale de France révèle la diversité des publications de BARBÉ-MARBOIS, reflet d’une longue carrière. Ses publications très nombreuses concernent donc aussi bien la diplomatie, les belles-lettres, l’histoire des États-Unis, Saint-Domingue et les affaires coloniales, les affaires politiques et économiques du Directoire, ou encore des questions judiciaires, criminelles et pénitentiaires. On trouvera la liste complète de ses écrits, rapports, projets de lois, discours, nécrologies, et opinions imprimés dans l’édition du Dictionnaire des ministres des Finances.

Sources et bibliographie

DEVIOSSE (Jean), L’homme qui vendit la Louisiane, 1989 [à utiliser avec prudence car légèrement romancé].

FAVIER (André), Un homme de transition, François de BARBÉ-MARBOIS, lorrain et magistrat, Mémoires de l’Académie de Stanislas, 1979-1980, série 7, t. 8, pp. 173-184.

MOLLIEN (Nicolas-François), Mémoires d’un ministre du Trésor public, 1780-1815, 1898.

PARKER-CHASE (Eugène), Our Revolutionary Forefathers [publication des lettres écrites par BARBÉ-MARBOIS pendant son séjour aux États-Unis], 1929.

PASSY (Antoine), Notice sur M. de MARBOIS, 1837 ;

POIRIER (abbé F. J.), Metz, Documents généalogiques. Armée, noblesse, haute bourgeoisie d’après les registres des paroisses, 1561-1792, 1899.

TRIBOUT de MOREMBERT (H.), Une famille d’ancienne bourgeoisie messine, les Mary, Les Cahiers lorrains, nouvelle série, 8^e année, 1956, pp. 71-75.

TRIBOUT de MOREMBERT (H.), Une famille d’ancienne bourgeoisie messine et ses alliances, les BARBÉ et BARBÉ de MARBOIS, seigneurs de Borny, 1958.

WILSON LYON (E.), Le Directoire et Barbé-Marbois, dans la revue La Révolution française, année 1938, pp. 332-349.

Archives nationales.

AB XIX 3372 (dossier 8), Lettres de BARBÉ-MARBOIS ministre du Trésor public.

AF III 130 (dossier 611), Rapport de BARBÉ-MARBOIS sur la situation de la Trésorerie nationale, adressé au Directoire par les commissaires du Conseil des Anciens chargés de la surveillance de celle-ci, an IV.

AF IV 927 N° 273, Traité entre le ministre du Trésor et le banquier BASTIDE pour la négociation des traites des receveurs généraux sur les patentes de l’an X, 3 Ventôse an X, N° 274, Rapport de BARBÉ-MARBOIS sur les salines de la République Helvétique et sur le paiement des soldes arriérées, 3 Ventôse an X.

AF IV 1082, Rapports du ministre du Trésor BARBÉ-MARBOIS. Dossier 1 : an IX-an XII [N° 122 : projet de traité avec les banquiers, s.d./N° 123-126 : traité avec l’agence des receveurs généraux an XI-an XII/N° 127-139 : traité avec les banquiers BARRILLON et DESPREZ, an X/N° 140 6 148 : traité avec PERRÉGAUX et Cie, Thermidor an IX]. Dossier 2 : idem, an XI-1806. Dossier 3 : idem, 1806.

AF IV 1087, Correspondance générale des ministres du Trésor adressée au Premier consul, puis à l’empereur. Dossier 2 : BARBÉ-MARBOIS (an X-an XI). Dossier 3 : BARBÉ-MARBOIS (an XII-an XIV).

F 30* 105, Rapports de BARBÉ-MARBOIS au Conseil des Anciens sur la Trésorerie nationale, an IV-an V.

Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.

CIX-901, 12 Brumaire an IX-3 novembre 1800, Achat de la ferme de Belle-Assise.

CIX-905, 4 et 7 Frimaire an XI-25 et 28 novembre 1802, Contrat de mariage LEBRUN/BARBÉ-MARBOIS.

CIX-908, 1^er Floréal an XII-21 avril 1804, Achat du domaine de Noyers.

XLV-801, 13 janvier 1837, Dépôt du testament olographe de BARBÉ-MARBOIS.

XLV-801, 23 janvier 1837, Inventaire après le décès de BARBÉ-MARBOIS.

Archives de Paris.

DQ 7 3451, 7 juillet 1837, Déclaration de la succession de BARBÉ-MARBOIS.

DQ 8 475, Déclaration du décès de BARBÉ-MARBOIS.

Archives du ministère des Relations extérieures.

Outre d’abondantes sources relatives à sa carrière diplomatique en Allemagne et aux États-Unis, dans la série Correspondance politique et dans la série Mémoires et documents, il convient de mentionner, pour la carrière financière, sous la cote MD France 1415, les rapports adressés à Napoléon par BARBÉ-MARBOIS, ministre du Trésor.

Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits.

Naf 11961, Correspondance de BARBÉ-MARBOIS relative à la situation de la France sous le Directoire, an IV-an V.

Bibliothèque de la Fondation Thiers.

Mss Masson 167, Lettres de BARBÉ-MARBOIS, ministre du Trésor.

Archives départementales de la Moselle.

J 1345, Un mémoire de BARBÉ-MARBOIS sur le Trésor public.

410 Q 4/177, 12 Messidor an VIII, Achat de bois au ban de Berupt.

410 Q 7/181, 14 Prairail an IX, Vente de terres au ban de Liéhon.

410 Q 22/40, 17 Brumaire an XIII, Vente de maison à Metz.

410 Q 48/37, 20 juillet 1809, Achat de bois au ban de Luppy.

410 Q 82/55, 2 mai 1816, Vente de bois au ban de Vigny.

410 Q 153/101, 2 avril 1825, Vente de métairie à Louvigny.

410 Q 161/56, 1^er juillet 1825, Vente de ferme à Vigny.

410 Q 167/68, 8 février 1826, Vente de la cense de Berupt.

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Extrait d'une notice publiée dans l'ouvrage :

Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire. Dictionnaire biographique - 1790-1814

 Tome I

Guy Antonetti

376 p. 40 €

2007

ISBN 978-2-11-094805-2

Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu’à la fin du Second Empire. Illustrées pour la plupart d’un portrait, enrichies par le dépouillement d’archives jusqu’alors inexploitées, telles que les archives notariales, elles détaillent les précisions recueillies sur la proche famille de chaque ministre, sur son éducation, sur l’histoire de sa fortune familiale et personnelle, et enfin sur sa carrière et sur son rôle dans la gestion supérieure des finances. Toute l’histoire financière de la France à cette époque est évoquée à travers les parcours individuels de chacun de ces ministres.